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accident dû à l'insertion de réactivitéIncidente di inserzione di reattività
appareils pour l'analyse non à usage médicalapparecchi per l' analisi non per uso medico
Arrêté du Conseil fédéral du 19 août 1999 constatant le résultat de la votation populaire du 13 juin 1999.Loi sur l'asileassicurazione per l'invalidità
Arrêté du Conseil fédéral du 19 août 1999 constatant le résultat de la votation populaire du 13 juin 1999.Loi sur l'asileprescrizione medica di eroina
Arrêté du Conseil fédéral du 19 août 1999 constatant le résultat de la votation populaire du 13 juin 1999.Loi sur l'asilemisure urgenti nell'ambito dell'asilo e degli stranieri
Arrêté fédéral concernant l'immobilier militaireDecreto federale sugli immobili militari
Arrêté fédéral du 20 décembre 1960 sur l'organisation des troupesOrganizzazione delle truppe
Association suisse pour l'aménagement des eauxASEA
Association suisse pour l'énergie atomiqueAssociazione svizzera per l'energia atomica
Association économique de l'automation,de l'électronique et de l'informatiqueAssociazione d'economia dell'automazione,dell'elettronica e dell'informatica
Centre pour le perfectionnement des professeurs de l'enseignement secondaireCentro per il perfezionamento
cette constatation est effectuée par le Conseil,statuant à l'unanimitétale costatazione è effettuata dal Consiglio,che delibera all'unanimità
Conférence suisse de l'information dans les administrations publiquesConferenza svizzera dell'informazione nelle amministrazioni pubbliche
conserver à l'écart de toute flamme ou source d'étincelles - Ne pas fumerconservare lontano da fiamme e scintille-Non fumare
conserver à l'écart de toute source d'ignition-ne pas fumerconservare lontano da fiamme e scintille-non fumare
aConvention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commercialebConvenzione di Lugano
durée à l'état collant seccampo di adesività
elle peut récuser toute personnalité indépendante dans l'une des situations convenues à l'avancepuò ricusare ogni personalità indipendente in una delle situazioni preventivamente concordate
essai de stabilité à l'oxydation carburantsdeterminazione della stabilità alla ossidazione
Fonds de solidarité des Suisses de l'étrangerSolifonds
Fédération suisse des employés supérieurs de l'industrie graphiqueGraphia
initiative concernant l'AVSiniziativa dei piccoli e medi contadini
initiative contre l'expérimentation animaleabrogazione del divieto delle case di giuoco
initiative "Négociations d'adhésion à l'UE:que le peuple décide!"iniziativa popolare "Negoziati d'adesione all'UE:decida il popolo!"
initiative "pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre"iniziativa popolare "Negoziati d'adesione all'UE:decida il popolo!"
jusqu'à l'établissement de ces dispositionsche non siano emanate le disposizioni
l'ensemble constitue l'unité à prendre en considérationl'intero complesso costituisce l'unità da prendere in considerazione
l'orateur contre...-un oratore contro
la compatibilité de l'accord envisagé avec les dispositions du présent traitéla compatibilità dell'accordo previsto con le disposizioni del presente Trattato
la substance peut être absorbée par l'organisme par inhalation et à travers la peaula sostanza può essere assorbita nel corpo per inalazione e attraverso la cute
la substance peut être absorbée par l'organisme à travers la peaula sostanza può essere assorbita nel corpo attraverso la cute
La sécurité par la coopération.Rapport du Conseil fédéral du 7 juin 1999 à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la SuisseSicurezza attraverso la cooperazione.Rapporto del Consiglio federale del 7 giugno 1999 all'Assemblea federale concernente la politica di sicurezza della Svizzera
levée de l'interdiction des maisons de jeuabrogazione del divieto delle case di giuoco
Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur l'amélioration de l'agriculture et le maintien de la population paysanneLegge sull'agricoltura
loi fédérale sur l'aménagement du territoirelegge federale sulla pianificazione del territorio
Message du 20 avril 1994 concernant la Convention sur l'interdiction de la mise au point,de la fabrication,du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destructionConvenzione sulle armi chimiche
Message sur l'immobilier militaire 2000Decreto federale sugli immobili militari
mesures d'urgence dans le domaine de l'asile et des étrangersprescrizione medica di eroina
mesures d'urgence dans le domaine de l'asile et des étrangersmisure urgenti nell'ambito dell'asilo e degli stranieri
mesures d'urgence dans le domaine de l'asile et des étrangersassicurazione per l'invalidità
mise à disposition de moyens et capacités de l'OTANmessa a disposizione dei mezzi e delle capacità della NATO
mission de police de l'Union européenne à Kinshasa RDC en ce qui concerne l'unité de police intégréemissione di polizia dell'Unione europea a Kinshasa RDC relativa all'unità integrata di polizia
ne pas jeter les résidus à l'égoutnon gettare i residui nelle fognature
ne pas rejeter à l'égoutnon portar via con lavaggi che scaricano nelle fognature
non-recours à la menace ou à l'emploi de la forcenon ricorso alla minaccia o all'uso della forza
Ordonnance de l'OFSP du 8 novembre 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropesOrdinanza UFSP sui precursori
Ordonnance de l'OFSP sur les précurseursOrdinanza UFSP sui precursori
Ordonnance du 26 avril 1993 instituant des contributions pour des prestations écologiques particulières dans l'agricultureOrdinanza sui contributi a fini ecologici
Ordonnance du 13 janvier 1993 concernant l'Institut Paul ScherrerOrdinanza del 13 gennaio 1993 sull'Istituto Paul Scherrer
aOrdonnance du 14 mars 1952 sur le remboursement aux étrangers des cotisations versées à l'assurance-vieillesse et survivantsbOR-AVS
Ordonnance du 18 octobre 1995 concernant l'organisation et les compétences du Département militaire fédéralOrdinanza del 18 ottobre 1995 concernente l'organizzazione e le competenze del Dipartimento militare federale
Ordonnance du 17 septembre 1998 concernant l'organisation de l'Institut Paul-ScherrerOrdinanza del 17 settembre 1998 sull'organizzazione dell'Istituto Paul Scherrer
aOrdonnance sur l'admission provisoire des étrangersbOrdinanza concernente l'ammissione provvisoria e l'internamento degli stranieri
bOrdonnance sur l'admission provisoire et l'internement des étrangersbOrdinanza concernente l'ammissione provvisoria e l'internamento degli stranieri
cOrdonnance sur l'internementbOrdinanza concernente l'ammissione provvisoria e l'internamento degli stranieri
Ordonnance sur l'IPSOrdinanza del 13 gennaio 1993 sull'Istituto Paul Scherrer
Ordonnance sur l'organisation de l'IPSOrdinanza del 17 settembre 1998 sull'organizzazione dell'Istituto Paul Scherrer
Ordonnance sur l'organisation militaireOrdinanza del 18 ottobre 1995 concernente l'organizzazione e le competenze del Dipartimento militare federale
peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatiquepuò provocare a lungo termine effetti negativi per l'ambiente acquatico
recours à des moyens et capacités communs de l'OTANricorso ai mezzi e alle capacità della NATO
rincer abondamment à l'eau,ne pas retirer les vêtementssciacquare abbondantemente con acqua,non togliere gli abiti
Règlement général de l'Union postale universelleavec convention postale universelle; arrangement concernant les colis postaux; les mandats de poste et les bons postaux de voyage; le service des chèques postaux; les envois contre remboursement; les recouvrements; les abonnements aux journaux et écrits périodiques; protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XIX Congrès postal universel de Hambourggli invii contro rimborso
Règlement général de l'Union postale universelleavec convention postale universelle; arrangement concernant les colis postaux; les mandats de poste et les bons postaux de voyage; le service des chèques postaux; les envois contre remboursement; les recouvrements; les abonnements aux journaux et écrits périodiques; protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XIX Congrès postal universel de Hambourgle riscossioni
Règlement général de l'Union postale universelleavec convention postale universelle; arrangement concernant les colis postaux; les mandats de poste et les bons postaux de voyage; le service des chèques postaux; les envois contre remboursement; les recouvrements; les abonnements aux journaux et écrits périodiques; protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XIX Congrès postal universel de Hambourggli abbonamenti ai giornali e ai periodici
Règlement général de l'Union postale universelleavec convention postale universelle; arrangement concernant les colis postaux; les mandats de poste et les bons postaux de voyage; le service des chèques postaux; les envois contre remboursement; les recouvrements; les abonnements aux journaux et écrits périodiques; protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XIX Congrès postal universel de Hambourgil servizio dei conti correnti postali
Règlement général de l'Union postale universelleavec convention postale universelle; arrangement concernant les colis postaux; les mandats de poste et les bons postaux de voyage; le service des chèques postaux; les envois contre remboursement; les recouvrements; les abonnements aux journaux et écrits périodiques; protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XIX Congrès postal universel de Hambourgi vaglia postali e i buoni postali di viaggio
Règlement général de l'Union postale universelleavec convention postale universelle; arrangement concernant les colis postaux; les mandats de poste et les bons postaux de voyage; le service des chèques postaux; les envois contre remboursement; les recouvrements; les abonnements aux journaux et écrits périodiques; protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XIX Congrès postal universel de Hambourgaccordo concernenti i pacchi postali
règlementation concernant l'encouragement à la cessation de l'activité agricoleregolamento relativo all'incentivazione alla cessazione dell'attività agricola
si l'Etat en cause ne se conforme pas à cette décisionse lo Stato in causa non si conforma a tale decisione
stabilité de l'atteinte à la santéstabilità del danno alla salute
s'écarter de l'avis du Parlement-non conformarsi al parere del Parlamento
tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairagetubi a scarica elettrica non per illuminazione
un Etat membre ne peut faire obstacle à l'unanimitél'unanimità non puo'essere ostacolata da uno Stato membro
Union suisse du commerce et de l'industrieSHIV
École professionnelle et laboratoire d'essais de l'Association suisse des patrons boulangers-pâtissiersScuola professionale Richmont
évaluation de l'impact sur la santévalutazione d'impatto sulla salute
évaluation de l'impact sur la santévalutazione d'impatto sanitario
évaluation de l'incidence sur la santévalutazione d'impatto sanitario
évaluation de l'incidence sur la santévalutazione d'impatto sulla salute

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