véhicule – phrases

Terms for subject Taxes containing véhicule | all forms

French	English
accise sur le gaz méthane utilisé comme carburant dans les véhicules à moteur	duty on methane used as fuel for motor propulsion
catégorie du vehicule	category of vehicle
Code sur la taxation des véhicules	Vehicle Tax Code
Comité d'experts gouvernementaux pour l'aménagement des systèmes nationaux de taxes sur les véhicules utilitaires	Committee of Government Experts on the Adjustment of the National Taxation Systems relating to Commercial Vehicles
convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers commerciaux	Customs Convention on the Temporary Importation of Commercial Road Vehicles
convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers privés	Customs Convention on the Temporary Importation of Private Road Vehicles
Convention relative au régime fiscal des véhicules privés en circulation internationale	Convention on the taxation of road vehicles for private use in international traffic
Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale	Convention on the Taxation of Road Vehicles for Private Use in International Traffic
droit d'accise sur les parties, pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur	excise duty on motor vehicle parts and accessories
droit d'accise sur les véhicules à moteur	tax on motor vehicles
droit d'accise sur les véhicules à moteur	motor vehicle taxes
droit d'accise sur les véhicules à moteur	vehicle excise duties
droit d'accise sur les véhicules à moteur	excise duty on motor vehicles
droits d'accise sur les véhicules à moteur	excise duties on motor vehicles
fiscaliser un véhicule	tax a car
route réservée aux véhicules à moteur	motor traffic road
taxe additionnelle sur les certificats d'immatriculation des véhicules à moteur	surcharge on registration certificates for motor vehicles
taxe de circulation sur les véhicules automobiles	motor vehicle taxes
taxe de circulation sur les véhicules automobiles	vehicle excise duties
taxe de circulation sur les véhicules automobiles	tax on motor vehicles
taxe de circulation sur les véhicules automobiles	vehicle excise duty
taxe de circulation sur les véhicules automobiles	excise duty on motor vehicles
taxe différentielle sur les véhicules à moteur	vehicle excise duty
taxe d'immatriculation des véhicules automobiles	registration tax on motor vehicles
taxe spéciale sur certains véhicules routiers	vehicle excise duty
taxe spéciale sur certains véhicules routiers	motor vehicle taxes
taxe spéciale sur certains véhicules routiers	vehicle excise duties
taxe spéciale sur certains véhicules routiers	tax on motor vehicles
taxe spéciale sur certains véhicules routiers	excise duty on motor vehicles
taxe sur les véhicules automoteurs	vehicle excise duties
taxe sur les véhicules automoteurs	motor vehicle taxes
taxe sur les véhicules automoteurs	tax on motor vehicles
taxe sur les véhicules automoteurs	vehicle excise duty
taxe sur les véhicules automoteurs	excise duty on motor vehicles
taxe sur les véhicules à moteur	tax on motor vehicles
taxe sur les véhicules à moteur	vehicle excise duties
taxe sur les véhicules à moteur	motor vehicle taxes
taxe sur les véhicules à moteur	excise duty on motor vehicles

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