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French	English
Accord de base type	Standard Basic Assistance Agreement
Accord de base type	Standard Basic Assistance Agreement
Accord de base type relatif à l'assistance du PNUD	Standard UNDP Basic Assistance Agreement
Accord type d'assistance technique	Standard Technical Assistance Agreement
Accord type de transfert de matériel	Standard MTA
Accord type de transfert de matériel	Standard Material Transfer Agreement
Accord type relatif à l'octroi d'une assistance au titredu Programme des Nations Unies pour le développement Assistance technique	Standard Agreement on the Provision of Assistance under the United Nations Development Programme Technical Assistance
Accord type relatif à une assistance du Programme des Nations Unies pour le développement	Standard Agreement concerning Assistance from the United Nations Development Programme
Accords de base types en matière d'assistance du Programme des Nations Unies pour le développement	United Nations Development Programme Basic Assistance Agreements
Atelier sur la possibilité de mettre en place des arrangements du type RCAAP	Workshop on the Possible NACA
Code d'usages pour la prévention et réduction de la contamination des produits destinés à l'alimentation humaine et animale par dioxines et les PCB de type dioxine	Code of Practice for the Prevention and Reduction of Dioxin and Dioxin-like PCB Contamination in Food and Feeds
Code d'usages pour les mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par les dioxines et les PCB de type dioxine	Code of Practice for Source Directed Measures to reduce Dioxin and Dioxin-like Contamination of Foods
Consultation d'experts sur les types d'utilisation des terres et les besoins des cultures	Expert Consultation on Land Use Type and Crop Requirements
Consultation d'experts sur les types d'utilisation des terres et les systèmes de production	Expert Consultation on Land Use Types and Production Systems
Dispositif type relatif aux mesures du ressort de l'État du port dans le contexte de la lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée	Model Scheme on Port State Measures to Combat IUU Fishing
Dispositif type relatif aux mesures du ressort de l'État du port dans le contexte de la lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée	Model Scheme on Port State Measures to Combat Illegal, Unreported and Unregulated Fishing
Dispositif type relatif aux mesures du ressort de l'État du port dans le contexte de la lutte contre la pêche INDNR	Model Scheme on Port State Measures to Combat IUU Fishing
Dispositif type relatif aux mesures du ressort de l'État du port dans le contexte de la lutte contre la pêche INDNR	Model Scheme on Port State Measures to Combat Illegal, Unreported and Unregulated Fishing
Déclaration de principes, non juridiquement contraignante mais faisant autorité, pour un consensus mondial sur la gestion, la conservation et l'exploitation écologiquement viable de tous les types de forêts	Statement of Forest Principles
Groupe de contact pour la rédaction de l'Accord type de transfert de matériel	Contact Group for the Drafting of the Standard Material Transfer Agreement
Groupe d'experts sur les termes de l'Accord type de transfert de matériel	Expert Group on the Terms of the Standard Material Transfer Agreement
Groupe spécial d'experts, chargé de l'examen et de la recommandation des paramètres du mandat d'élaboration d'un cadre juridique pour tous les types de forêts	Ad Hoc Expert Group on Consideration with a View to Recommending the Parameters of a Mandate for Developing a Legal Framework on All Types of Forests
Modèle de Contrat-type international de vente des huiles d'olive	Model International Contract of Sale for Olive Oil
Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve	Standard for Canned Sardines and Sardine-Type Products
Spécifications types du marquage et de l'identification des bateaux de pêche	Standard Specifications for the Marking and Identification of Fishing Vessels
Système type de classement du riz	Model System of Rice Grading

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