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Terms for subject Law containing temps | all forms | exact matches only
FrenchEnglish
accord-cadre sur le travail à temps partielframework agreement on part-time work
accords sur le temps de travailworking hours provisions
adaptation dans le tempstemporal adaptation
affrètement à tempstime charter-party
affrètement à tempstime charterparty
affrètement à tempstime-charter
affréter à tempstime charterparty
affréter à tempstime charter-party
affréter à tempstime-charter
affréter à tempstime charter
aménagement du temps de travailorganisation of working time
aménagement du temps de travailadaptation of working hours
application dans le tempstemporal effect
application dans le tempstemporal application
aau cours d'un certain laps de tempswithin a certain period of time
base de tempstime scale
bien à temps partagétimeshare
charte-partie à tempstime charterparty
charte-partie à tempstime-charter
charte-partie à tempstime charter-party
charte-partie à tempstime charter
chronométrage des tempstiming
chronométrage des tempstime studies
condominium à temps partagétime-sharing condominium
contrat d'affrètement à tempstime charter-party
contrat d'affrètement à tempstime charterparty
contrat d'affrètement à tempstime-charter
contrat d'utilisation de biens à temps partagétimeshare contract
contrat d'utilisation d'un bien immobilier en régime de jouissance à temps partagétime-share contract
contrat d'utilisation d'un bien immobilier en régime de jouissance à temps partagécontract relating to the utilisation of immovable property on a time-share basis
contrat portant sur l'utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagétimeshare contract
contrat portant sur l'utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagécontract relating to the utilisation of immovable property on a timeshare basis
contrat à temps partielpart-time contract
droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliersright to use immovable properties on a timeshare basis
désertion en temps de paixdesertion during peacetime
effets dans le temps de l'arrêttemporal effects of judgment
emploi à plein tempsfull-time employment
emploi à temps completfull-time employment
emploi à temps partielpart-time employment
en tout TEMPSat any time and from time to time
enquêteur à plein tempsfull-time investigator
faire valoir ses droits en temps utileto have been afforded, in good time, the opportunity of defending his rights
feuille de tempstime sheet
fret à tempstime freight
fret à tempstime-charter hire
fret à tempstime charter hire
garantir une exclusivité limitée dans le tempsto guarantee exclusive rights limited in time
impôt non acquitté à tempsdelinquent tax
impôt non payé à tempsdelinquent tax
la Commission est informée en temps utile pour présenter ses observationsthe Commission shall be informed in sufficient time to enable it to submit its comments
le facteur tempstime dimension
limitation de l'effet dans le tempslimitation of the effect in time
limitation des effets d'un arrêt dans le tempslimitation of the temporal effects of a judgment
l'Office informe le titulaire en temps utile avant l'expiration de l'enregistrementthe Office shall inform the proprietor in good time before the expiry of the registration
Loi sur le temps de navigation et les effectifs d'équipage dans la navigation intérieureSailing Hours and Crew Numbers Act
loyer d'affrètement à tempstime-charter hire
loyer d'affrètement à tempstime freight
loyer d'affrètement à tempstime charter hire
mandat révocable en tout tempsmandate revocable at any time
peine de mort en temps de guerredeath penalty in time of war
portée dans le tempstemporal scope
poste de travail à plein tempsfull-time post
poste à temps partielpart-time job
prêt dénonçable en tout tempsloan callable without notice
réduction du temps de travailshorter working week
réduction du temps de travailreduction in working time
réduction du temps de travailreduction of working hours
réduction du temps de travailshorter hours
réduction du temps de travaildecrease in working time
réglementation du travail à temps partielregulation of part-time work
rétroagir sans limite dans le tempsto have unlimited retroactive effect
surveillance en temps réel et à temps pleinreal-time, fulltime monitoring
temps allouéstandard time
temps allouéallowed time
temps allouénormal time
temps consacré aux affairesbusiness hours
temps creuxslack period
temps d'apprêtset up time
temps de conduitedriving time
temps de connexionconnexion time
temps de connexionconnect time
temps de disponibilitéperiods of availability
temps de démontagedismantling time
temps de détachement rémunérépaid time off
temps de préparationset up time
temps de présence effectiftime taken
temps de présence effectiftime used
temps de présence effectifactual time
temps de présence effectifrecorded time
temps de présence effectifclock time
temps de récupération minimumminimal time for recovery of investments
temps de référencestandard time
temps de référenceallowed time
temps de référencenormal time
temps d'équipementset up time
temps humainhand time
temps humainmanual time
temps machinemachine time
temps-mainmanual time
temps-mainhand time
temps manuelhand time
temps manuelmanual time
temps normalallowed time
temps normalisénormal time
temps normaliséstandard time
temps normaliséallowed time
temps relevérecorded time
temps relevétime used
temps relevétime taken
temps relevéclock time
temps relevéactual time
temps retenuselected time
temps technologique auxiliairemachine ancillary time
temps à dispositionperiods of availability
travail au tempswork at shift-work rates
travail en temps choisipart time employment
travail intermittent à temps partielintermittent part-time work
travail payé au tempswork at time rates
travail volontaire à temps partielvoluntary part-time work
travail à plein tempsfull-time work
travail à temps completfull-time work
travail à temps partielpart-time work
travail à temps partielpart time employment
tribunal accessible en tout tempsCourt available at all times
unité de tempsunity of time
utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagéutilisation of immovable property on a timeshare basis
vol de temps-machinetheft of computer time
vol de temps machinetheft of computer time