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Terms for subject Patents containing pour | all forms | exact matches only
FrenchEnglish
additifs pour combustiblesfuel additives
agence pour l'exploitation de brevetspatent broker's office
agents de conservation pour alimentspreservatives for foodstuffs
anneaux métalliques pour clefskey-rings of common metal
anneaux pour bougies en forme de fleur à utiliser en tant que supports pour bougiesfloral candle rings for use as candle holders
annotations nécessaires pour comprendre l’inventionnotations necessary to understand the invention
appareils de commutation pour la lumièreswitching apparatus for lights
appareils de jeux adaptés pour être utilisés avec un récepteur de télévisionamusement apparatus adapted for use with television
appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévisionamusement apparatus other than for use with television receivers
appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un écran de télévision ou un moniteur vidéoamusement apparatus for use with a television screen or video monitor
appareils de jeux pour ordinateurcomputer game apparatus
appareils de jeux électroniques et pour ordinateurselectronic computer and games apparatus
appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau et moteurs pour véhicules terrestresapparatus for locomotion by land, air or water, and motors and engines for land vehicles
appareils de nettoyage compris dans cette classe pour appareils d'enregistrement ou de reproduction audio, vidéo ou de donnéescleaning apparatus included in this class for use with apparatus for recording or reproducing audio, video or
appareils de nettoyage compris dans cette classe pour supports de données magnétiques ou optiques ou pour disques acoustiquescleaning apparatus included in this class for magnetic or optical data media or for phonograph records
appareils et instruments de commande pour stimulateurs cardiaquesheart pacemaker control apparatus and instruments
appareils et instruments de traitement des données pour la gestion de salles de jeuxdata-processing apparatus and instruments for the management of amusement centres
appareils et instruments pour la diffusion, les télécommunications, la télévision et la radiobroadcasting, telecommunications, television and radio apparatus and instruments
appareils et instruments pour le stockage, la transmission, la reproduction, la récupération et le traitement de données et d'informationsapparatus and instruments for the storage, transmission, reproduction, retrieval and processing of data and
appareils et instruments pour le stockage, le traitement, la manipulation, l'enregistrement, la visualisation, la transmission et la réception d'imagesapparatus and instruments for the storage, processing, manipulation, recording, display, transmission and reception of images
appareils et instruments pour le traitement de données, ordinateurs et périphériques pour cet usage compris dans cette classedata-processing apparatus and instruments, computers, and peripheral equipment therefor included in this class
appareils et instruments pour le traitement des donnéesdata-processing apparatus and instruments
appareils et instruments pour l'enregistrement de tempstime recording apparatus and instruments
appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du sonsound recording and reproducing apparatus and
appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son et des imagessound and video recording and reproducing apparatus and instruments
appareils et instruments pour l'enregistrement et/ou la reproduction du son et/ou d'images vidéo et/ou de données et/ou d'informationsapparatus and instruments for recording and/or reproducing sound and/or video and/or data and/or information
appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et/ou des informations vidéoapparatus and instruments for recording, reproducing and/or transmitting sound and/or video information
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la modification, ou la reproduction du son, d'images ou de donnéesapparatus and instruments for recording, transmitting, receiving, modifying or reproducing sound, images or data
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des imagesapparatus and instruments for recording, transmission or reproduction of sound or images
appareils et instruments pour l'enregistrement, l'amplification et la reproduction du sonapparatus and instruments for recording, amplifying and reproducing sounds
appareils et instruments pour l'enregistrement ou la reproduction du son ou de la vidéosound or video recording or reproducing apparatus and instruments
appareils et instruments pour l'impressionprinting apparatus and instruments
appareils et instruments pour transmettre ou recevoir des messagesapparatus and instruments for transmitting or receiving messages
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des imagesscientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des imagesscientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des imagesscientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ouscientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ouscientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ouscientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images
appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, tous pour la réception, le traitement, la transmission, le stockage, le relais, la saisie ou l'émission de donnéesscientific, electric and electronic apparatus and instruments, all for the receiving, processing, transmitting, storing, relaying, inputting or outputting of data
appareils et instruments, tous pour la distribution et le contrôle de signaux vidéoapparatus and instruments, all for the distribution and control of video signals
appareils et instruments utilisant la technique des courants forts, à savoir la technique pour la supervision, transformation, enregistrement, réglage et commandeapparatus and instruments for electrical engineering, namely for conducting, transforming, storing, regulation and control
appareils et instruments à entraînement mécanique pour l'horticulture, en particulier pour l'irrigation et l'arrosagemechanical technical equipment and apparatus for the garden, in particular for sprinkling and watering
appareils et instruments électriques et électroniques pour la saisie, le stockage, le traitement et la transmission deelectrical and electronic apparatus and instruments for the input, storage, processing and transmission of data
appareils et instruments électriques, électroniques, et optiques pour le traitement, le stockage, l'introduction, la sortie ou l'affichage de données ou d'informationsoptical, electrical and electronic apparatus and instruments for processing, storage, input, output or display of data or information
appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission ou la réception de donnéeselectronic apparatus and instruments, all for processing, logging, storing, transmission or reception of data
appareils et machines pour la purification de l’airair-purifying apparatus and machines
appareils et équipement pour la transmission de données, y compris installations constituées entièrement ou principalement de ces appareils et équipementapparatus and equipment for data transmission, including installations consisting entirely or mainly thereof
appareils pour agrandissementsenlarging apparatus
appareils pour jeux de modelagetoy moulding machines
appareils pour jeux vidéo à usage personnelvideo game apparatus for personal use
appareils pour jeux électroniques à utiliser avec des postes de télévisionelectronic games apparatus for use with television receivers
appareils pour jeux électroniques à utiliser avec des postes de télévision ou des moniteurs vidéoelectronic games apparatus for use with television receivers or with video monitors
appareils pour la protection contre les surtensions ou les interférences électriques dans les systèmes d'alimentation électriqueapparatus for protection against surges or electrical interference in electricity supplies
appareils pour la purification de l'airair-purifying apparatus
appareils pour la reconnaissance de l'écritureequipment and apparatus for character recognition
appareils pour la reconnaissance de l'écritureapparatus for character recognition
appareils pour la reproduction du sonsound-reproducing apparatus
appareils pour la reproduction du son ou des imagesapparatus for reproduction of sound or images
appareils pour l'adoucissement de l'eauwater softening apparatus
appareils pour le refroidissement de l'airair cooling apparatus
appareils pour le stockage, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des imagesapparatus for storing, recording, transmitting and reproducing sound and/or images
appareils pour le traitement des données et des imagesdata and image processing apparatus
appareils pour le traitement, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des vidéos ou des imagesapparatus for the processing, recording, transmission or reproduction of sound, video or images
appareils pour l'enregistrement des imagesvideo recording apparatus
appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, des images et des donnéessound, video and data recording and reproducing
appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de son, d'images et de données de tout typeapparatus for recording, transmission and reproduction of sound, images and data of all types
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction des imagesapparatus for recording, transmission or reproduction of
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des imagesapparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d’images, supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiquesapparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images, magnetic data media, recording discs
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement ou la reproduction du son, des images et/ou de donnéesapparatus for recording, transmission, reception, processing or reproduction of sound, images and/or data
appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la reproduction du son, des images ou de donnéesapparatus for recording, transmission, processing and reproduction of sound, images or data
appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, du son ou d'imagesapparatus for recording, transmission or reproduction of data, sound or images
appareils pour l'impressionprinting apparatus
appareils pour l'élimination de déchetswaste disposal apparatus
appareils pour stocker des sons et/ou imagesapparatus for storing sound and/or images
appareils pour stocker, fournir, enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou imagesapparatus for storing, providing, recording, transmitting and reproducing sound and/or images
appareils pour terrains de jeuxplayground apparatus
appareils électriques de rembobinage pour bandes magnétiques et films cinématographiqueselectrical rewinding apparatus for magnetic tapes or cinematographic films
appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec des écrans d'affichage à cristaux liquideselectronic amusement apparatus adapted for use with liquid-crystal displays
appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévisionelectronic amusement apparatus adapted for use with television receivers
appareils électroniques et électromécaniques, tous pour ordinateurselectronic and electromechanical apparatus, all for use with computers
appareils électroniques pour ordinateurselectronic apparatus for use with computers
aromates pour boissonsflavourings for beverages
aromates pour gâteauxflavourings for cakes
articles de ménage et verrerie, en particulier ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, y compris jeux de brosses et de peigneshousehold goods and glass, specifically household or kitchen utensils and containers, including comb and brush
articles d'habillement pour enfantsarticles of clothing for children
articles d'habillement pour enfants et bébésarticles of clothing for children and babies
articles d'habillement pour femmesarticles of clothing for women
articles d'habillement pour hommes et garçonsarticles of clothing for men and boys
articles d'habillement pour hommes, femmes et enfantsarticles of clothing for men, women and children
articles en cuir et en imitations du cuir, à savoir sacs et autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ainsi que petits articles en cuir, en particulier bourses, portefeuilles, étuis pour clésgoods of leather and imitations of leather, namely bags and other containers not designed to contain any particular object, as well as small leather goods, especially purses, pocket wallets, key wallets
articles en papier pour fêtespaper party goods
articles pour fumeurssmokers’ requisites
articles pour fumeurssmokers’ articles
articles pour fumeurs et allumettessmokers’ articles and matches
articles pour la vueeyewear
articles pour les soins du corps et de beautéarticles for body and beauty-care
articles pour l'hygiène fémininehygienic articles for women
articles pour l'hygiène féminine, à savoir serviettes hygiéniques, protège-slips, tampons, slips périodiqueshygienic articles for women, namely sanitary towels, panty liners, tampons, sanitary pants
articles textiles pour le ménagehousehold textile articles
Association Internationale pour la Protection de la Propriété IndustrielleInternational Association for the Protection of Industrial Property IAPIP (AIPPI)
Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelleInternational Association for the Protection of Intellectual Property
assouplisseurs pour le lingefabric softeners
baignoires pour bébésbaby baths
baignoires pour oiseauxbird baths
bandeaux pour le couneckbands
bandeaux pour le cou, bandeaux pour les mains, bandeauxneckbands, armbands, headbands
bandeaux pour les brasarmbands
bandeaux pour poignetswristbands
barreaux pour grilles métalliquesbars for metal railings
beauté et soins pour les cheveuxbeauty and hair-care
bières, ale, lager, stout, porter, panachés, eau minérale, eau gazeuse, boissons sans alcool, boissons aux arômes de fruits, jus de fruits, boissons aux arômes végétaux, jus aux arômes végétaux, préparations pour faire ces boissonsbeer, ale, lager, stout, porter, shandy, mineral water, aerated water, non-alcoholic drinks, fruit flavoured drinks, fruit juices, vegetable flavoured drinks, vegetable flavoured juices, preparations for making the aforesaid
bières, ales et porter, boissons non alcooliques et préparations comprises dans la classe 32 pour faire desbeers, ale and porter, non-alcoholic drinks and preparations included in class 32 for making beverages
bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non-alcooliques et préparations pour faire des boissonsbeers, mineral and carbonated waters, non-alcoholic beverages and preparations for making beverages except beverages based on coffee, tea or cocoa and milk (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao)
bougies pour absorber la fuméecandles for absorbing smoke
bougies pour événements particuliersspecial occasion candles
bourses, sacs de voyage, valises, mallettes pour documents, sacs et étuisbags, travelling bags, suitcases, attaché cases, bags and cases
boîtiers et armoires compris dans cette classe et adaptés pour le stockage de supports de données magnétiques oucases and cabinets included in this class adapted for the storage of magnetic or optical data media
breloque pour porte-cléskey fobs
brevet pour substance nouvellesubstance patent
brevet pour substance nouvellepatent for a new substance
brevet pour un produitproduct patent
Bureau International de Berne pour la protection de la Propriété IndustrielleInternational Bureau for the Protection of Industrial Property at Berne
Bureau International pour la Protection dé la Propriété IndustrielleInternational Bureau for the Protection of Industrial Property
Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelleUnited International Bureaux for the Protection of Intellectual Property BIRPI (BIRPI)
Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelleUnited International Bureaux for the Protection of Intellectual Property
cadres pour la broderieembroidery frames
capuchons pour têtes de clubs de golfhead covers for golf clubs
cartouches et logiciels pour systèmes de jeux portatifs, jeux d'arcade à prépaiementcartridges and software for hand-held game systems, coin-operated arcade games
cartouches pour ordinateurcomputer cartridges
cassettes de jeux pour appareils de jeux électroniquesgames cartridges for use with electronic games apparatus
cassettes et cartouches pour ou contenant des enregistrements vidéo ou sonorescassettes and cartridges all for use with, or containing, video and sound recordings
cassettes pour imprimantescassettes for printers
causalité des caractéristiques d’un produit intermédiaire pour des effets sur le produit finalcausality of features of an intermediate product for effects with the final product
cautionnement pour les frais de procéduresecurity for the costs of proceedings
Centre pour la science et la technologie en UkraineScience and Technology Centre in Ukraine
chaînes métalliques pour clésmetal key chains
chaînes pour cléskey chains
chaînes pour la neigesnow chains
chemises pour rapportsreport covers
cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs, briquets et allumettescigarettes, tobacco, tobacco products, smokers’ requisites, lighters and matches
climatisateurs pour véhiculesair conditioners for vehicles
colorants et produits pour la décoloration des cheveuxhair-colouring and hair-decolorizing preparations
colorants pour les cheveuxhair-colouring preparations
conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages web sur internetdesign, drawing and commissioned writing, all for the compilation of web pages on the Internet
conception d'ordinateurs pour des tiersdesign of computers for others
conception et location de matériel informatique, de logiciels, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques, de périphériques pour ordinateurs et pièces et parties constitutives pour ordinateursdesign and rental of computer hardware, software, computer systems, computer networks, computer peripheral devices and parts and fittings for computers
concéder pour raisons d'intérêt publicto grant in the public interest
confiserie pour la décoration d'arbres de Noëlconfectionery for decorating Christmas trees
conseils en automatisation et pour le choix de matériel et logiciel informatiquesautomation consultancy and consultancy with regard to the choice of computer hardware and software
Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielleParis Convention
Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielleParis Convention for the Protection of Industrial Property
Convention européenne relative aux formalités prescrites pour les demandes de brevetsEuropean Convention relating to the Formalities Required for Patent Applications
Convention relative au Brevet européen pour le Marché communCommunity Patent Convention
Convention relative au brevet européen pour le Marché communCommunity Patent Convention
Convention relative au brevet européen pour le Marché communConvention for the European Patent for the Common Market
Convention relative au brevet européen pour le Marché communLuxembourg Convention
Convention relative au Brevet européen pour le Marché communConvention for the European Patent for the Common Market
cordons pour lunetteseye glass cords
cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mainscosmetics, in particular creams, milks, lotions, gels and powders for the face, body and hands
cosmétiques pour animauxcosmetics for animals
cosmétiques pour les sourcilseyebrow cosmetics
cosmétiques-jouets pour enfantschildren’s play cosmetics
cour d'appel pour le brevet communautaireCommunity Patent Appeal Court
Cour de District des États Unis pour le district ColumbiaUnited States District Court for the District of Columbia
crèmes et lotions pour la peauskin creams and lotions
crèmes médicinales pour la peaumedicated skin creams
crèmes pour la peauskin creams
crèmes pour le corpsbody creams
crèmes pour le cuircreams for leather
crèmes pour le visageface creams
création de programmes pour le traitement de donnéescreation of data-processing programs
câbles pour ordinateurscomputer cables
demander l'enregistrement pour des produits ou des servicesto request registration in respect of goods or services
dispositifs électroniques pour le stockage de donnéeselectronic devices for storing data
dispositifs électroniques pour le stockage et la visualisation de donnéeselectronic devices for storing and displaying data
disques, bandes et cassettes préenregistrés ou pour l'enregistrement de données et/ou d'images, enregistrements sonores et/ou vidéodiscs, tapes and cassettes all bearing, or for the recording of data and/or images, sound and/or video recordings
disques et bandes pour l'enregistrement de sons et/ou d'imagesdisks and tapes, all for recording sound and/or vision
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiementautomatic vending machines and mechanisms for coin-operated apparatus
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateursautomatic vending machines and mechanisms for coin-operated apparatus, cash registers, calculators, data-processing equipment, computers
Délai de grâce pour le dessin ou modèle communautaire déposéperiod of grace for a Registered Community Design
délai pour l’introduction de l’actiontime limit for action
emplâtres, matériel pour pansementsplasters, materials for dressings
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentairesplasters, materials for dressings, material for stopping teeth, dental wax
encres, recharges d’encre et cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et de marquageinks and ink refills and cartridges for writing, drawing and marking instruments
engrais pour les terresmanures
entreprise prescrivant des prix fixés pour les revendeursenterprise prescribing fixed prices for retailers
films cinématographiques et films pour la télévisionmotion picture and television films
films cinématographiques et pour la télévision préenregistréspre-recorded motion picture and television films
films cinématographiques préparés pour la projectioncinematographic films prepared for exhibition
films pour la télévisiontelevision films
films tournés pour animer des expositionsfilms prepared for exhibition
filtres pour moteursfilters for engines
fourniture de boissons pour consommation immédiatedelivery of drinks and beverages for immediate consumption
fourniture d'infrastructures pour expositions et conférencesproviding facilities for exhibitions and conferences
fourniture d'installations pour conférences et réunionsprovision of conference and meeting facilities
fourniture d'installations pour conférences, expositions et réunionsprovision of conference, exhibition and meeting facilities
fourniture d'installations pour expositionsproviding facilities for exhibitions
fourniture d'installations pour séminaires, conférences et expositionsproviding facilities for seminars, conferences and exhibitions
freins pour véhiculesbrakes for vehicles
freins pour véhicules terrestresbrakes for land vehicles
gels et sels pour le bain et la douchegels and salts for the bath and the shower
gels pour la doucheshower gels
gels pour les cheveuxhair gels
gouttes pour les yeuxeye drops
grille-pain électriques pour sandwicheselectric sandwich toasters
gérance de droits d'auteurs et de propriété industrielle pour le compte de tiersexploitation of copyright and industrial property rights for
il ne peut être tenu compte de l’abrégé pour définir les droitsthe abstract shall not be taken into account in defining the rights
ils ne peuvent...sauf pour motifs gravesthey may not...unless there are serious grounds
infusions pour faire des boissonsinfusions for making beverages
ingrédients pour platsconstituents for meals
insignes pour vêtementsbadges for wear
inviolabilité pour tous les papiers et documents officielsinviolability for all their official papers and documents
jouet à activités multiples pour enfantschildren’s multiple activity toys
jouets et objets pour jouertoys and playthings
jouets gonflables pour le baininflatable bath toys
jouets pour la baignoirebathtub toys
jouets pour le bainbath toys
jouets pour le bain et la baignoire, jouets gonflables pour le bainbath toys, bathtub toys, inflatable bath toys
jouets à activités multiples pour bébésbabies’ multiple-activity toys
kits de jeux pour télévisiontelevision game sets
kits d'intégration pour courrier électroniqueelectronic mail integration kits
la surface utilisée pour la représentation format de la compositionthe space used for the reproduction type-area
lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissonsflavoured milk powder for making drinks
laques pour les cheveuxhair lacquers
le délai prévu pour la formation de l'oppositionthe period for filing an opposition
le pourvoi est ouvert pour violation des formes substantiellesthe further appeal may be lodged on grounds of infringement of an essential procedural requirement
le titulaire ou son ayant droit d'un brevet pour un produit chimiquethe holder or his beneficiary of a patent for a chemical product
les décisions que le Comité restreint est compétent pour prendrethe decisions which the Select Committee is empowered to take
les mesures pour faciliter l'entrée, le séjour et le départ des jugesmeasures to facilitate the entry, stay and departure of judges
les qualifications requises pour leur nomination à des fonctions juridictionnellesthe qualifications necessary for their appointment to judicial office
levure comestible, poudre pour faire leveredible yeast, baking-powder
levure, poudre pour faire leveryeast, baking-powder
levure, poudres pour faire lever, sel, moutardeyeast, baking-powder, salt, mustard
liants pour crème glacéebinding agents for ice-cream
litière pour chatscat litter
litières pour animauxlitter for animals
livres pour enfantschildren’s books
livres, revues, journaux et périodiques imprimés, articles pour reliuresbooks, magazines, newspapers and printed periodicals, bookbinding material
lotions pour la peauskin lotions
lotions pour le corpsbody lotions
lotions toniques pour la peauskin toners
lunetterie pour enfants et étuis à lunetteschildren’s optical eyewear and spectacle cases
malveillant pour qn.malevolent towards smb.
manuels d'utilisation et d'instruction pour matériel informatique et logicielsuser and instruction manuals for computer hardware and computer software
manuels d'utilisation pour logicielsuser manuals for computer software
manuels d'utilisation pour logiciels informatiquesmanuals for use with computer software
manuels informatiques, papier pour listage informatiquecomputer manuals, computer printout paper
manuels pour logiciels informatiquescomputer software manuals
masques pour le visage et pour le corpsface and body masks
miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire leverhoney, treacle, yeast, baking-powder
modèles imprimés à décalquer pour broderies ou applications sur tissuprinted transfers for embroidery or fabric appliqués
moniteurs pour ordinateurscomputer monitors
moteurs pour véhicules terrestresmotors and engines for land vehicles
mousse pour le bainbath foam
mousse pour les cheveuxhair mousse
moyens juridiques pour protéger ...legal means of protecting
moyens pour exécuter un fonctionnement spécifiémeans for performing a specified function
médiation et conclusion d'affaires commerciales pour le compte de tiersarranging and concluding commercial transactions for
médiation pour l'achat et la vente d'effetsmediation in the sale and purchase of stocks and shares
médicaments, produits chimiques à usage médical et hygiénique, drogues et préparations pharmaceutiques, emplâtres, matériel pour pansements, produits pour la destruction des animaux et des plantes, désinfectantsmedicines, chemical products for medical and hygienic purposes, pharmaceutical drugs and preparations, plasters, surgical dressings, preparations for destroying animals and plants, disinfectants
médicaments, produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, emplâtres et matériel pour pansementsmedicines, pharmaceutical and sanitary preparations, dietetic foodstuffs adapted for medical use, foodstuff supplements adapted for medical use, plasters and
nettoyants pour le visagefacial washes
nomination pour la vieappointment for life
négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiersnegotiation and settlement of commercial transactions for third parties
ordinateurs, appareils pour le traitement des données, équipements d'ordinateurs, modems et périphériques d'ordinateurscomputers, data processing apparatus, computer equipment, computer modems and peripherals
organisation de consommation pour employésconsumption organization for employees
organisation et exploitation de lieux pour événements sportifsorganization of and providing facilities for sporting events
ouvert pour recevoir le dépôt des demandesopen for the filing of applications
pailles pour boissonsdrinking straws
papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménagestationery, adhesives for stationery or household purposes
papeterie, instruments pour l'écriturestationery, writing instruments
papeterie, matières adhésives pour la papeteriestationery, adhesive materials stationery
papier pour ordinateurcomputer paper
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveuxperfumery, essential oils, cosmetics, hair lotions
patrons préimprimés pour costumes, pyjamas, sweatshirts et t-shirts 16printed patterns for costumes, pyjamas, sweatshirts and t-
petits appareils entraînés manuellement pour le ménage et la cuisinesmall hand-operated devices for household and kitchen use
petits ustensiles entraînés manuellement pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué compris en classe 21small hand-operated household or kitchen utensils not of precious metal or coated therewith included in class 21
petits ustensiles et récipients pour le ménagesmall domestic utensils and containers not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
petits ustensiles et récipients à usage manuel pour le ménage et la cuisinesmall hand-operated household and kitchen utensils and containers not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
pinceaux pour peintrespainters’ brushes
pizzas, bases de pizzas, sauces et garnitures pour pizzaspizzas, pizza bases, sauces and toppings for pizzas
pièces et parties constitutives pour les produits précitésparts and fittings for all the aforesaid goods
pièces et parties constitutives pour meublesparts and fittings for furniture
pièces et parties constitutives pour moteursparts and fittings for engines
pièces et parties constitutives pour tous les produits précitésparts and fittings for all the aforesaid goods
pièces et parties constitutives pour véhiculesparts and fittings for vehicles
pièces, parties constitutives et accessoires pour tous les produits précitésparts, fittings and accessories for all the aforesaid goods
pièces pour tous les produits précitésparts for all the aforesaid goods
plats cuisinés et semi-cuisinés et ingrédients pour platsprepared meals, semi-prepared meals, constituents for meals
plumes et pointes pour instruments d'écriture, de dessin et de marquagenibs and tips for writing, drawing and marking instruments
porte-documents pour artisteartists’ portfolios
poudre pour faire leverbaking powder
poudres pour le corpsbody powder
...pour autant que les faits de la cause soient les mêmes...insofar as the facts are the same
pour autant que les règles ne renvoient pas au droit nationalin so far as the law does not require application of the national law
pour autant qu'il n'existe de juridiction compétente dans aucun autre Etat contractantin so far as the courts of no other Contracting State have jurisdiction
pour conclurefinally ***p2
pour conclurefinal ***p2
pour des motifs de défense nationalefor reasons of national defense
pour des motifs d'équitéon grounds of equity
pour des motifs d'équitéon grounds of fairness
pour des raisons d'équitéon grounds of fairness
pour des raisons d'équitéon grounds of equity
pour finirfinally ***p2
pour finirfinal ***p2
pour la viefor life
pour l'ensemble de ces territoiresin respect of the whole of such territories
pour les besoins du navirefor the needs of the vessel
pour tout autre motiffor any other reason
pour tout ou partie des territoires sur lesquels il produit ses effetsfor the whole or part of the territory in which it is effective
pour un temps indéterminéfor an indefinite time
pour éviter des dommages irréparablesto prevent irreparable damage
pour être utiliséfor purpose of use
premier plan d'action pour l'innovation en EuropeFirst action plan for Innovation in Europe
produits agricoles, horticoles et forestiers, graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et aliments pour animauxagricultural, horticultural and forestry products, grains not included in other classes, living animals, fresh fruits and vegetables, seeds, live plants and natural flowers, animal foodstuffs and pet food, malt
produits agricoles, horticoles et forestiers, à savoir graines et autres produits à semer, céréales non traitées, oeufs pour couveuses, bois non travailléagricultural, horticultural and forestry products, namely grains and other propagation material, unprocessed cereals, eggs for hatching, unsawn timber
produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibleschemicals used in industry, science and photography, as well as in agriculture, horticulture and forestry, except fungicides, herbicides and preparations for destroying
produits chimiques pour la purification de l'eauwater purifying chemicals
produits chimiques pour la souduresoldering chemicals
produits chimiques pour l'hygiènechemical preparations for hygiene
produits cosmétiques pour le baincosmetic preparations for baths
produits cosmétiques pour les soins de la peaucosmetic preparations for skin care
produits de l'imprimerie, articles pour reliuresprinted matter, bookbinding material
produits de nettoyage pour lentilles de contactcleaning preparations for contact lenses
produits de soin médicinaux pour la peaumedicated skin care products
produits de toilette, lotions et crèmes non médicinaux, tous pour le soin des cheveux et de la peaunon-medicated toilet preparations, lotions and creams, all for the care of the hair and skin
produits diététiques pour enfants et maladesdietetic preparations for children and the sick
produits et substances pharmaceutiques pour enfants en bas âge et pour maladespharmaceutical preparations and substances for human infants’ and invalids’ use
produits et substances pharmaceutiques pour humainspharmaceutical and medicinal preparations and substances for human use
produits et substances pour nettoyercleaning preparations and substances
produits et substances, tous pour la blanchisseriepreparations and substances, all for laundry use
produits hydratants pour la peauskin moisturisers
produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intimesanitary preparations for medicine and personal hygiene
produits laitiers pour la consommation humainemilk products for human consumption
produits nettoyants et hydratants pour la peauskin cleansers and hydrators
produits nettoyants pour la peauskin cleansers
produits nettoyants pour le visageface washing preparations
produits nettoyants pour les mains, le visage et le corpshand, face and body washing preparations
produits non médicinaux pour le soin des cheveuxnon-medicated hair-care preparations
produits pharmaceutiques pour humainspharmaceutical preparations for human use
produits pharmaceutiques pour le soin de la peaupharmaceutical preparations for skin care
produits pharmaceutiques pour le traitement du cancerpharmaceutical preparations for the treatment of cancer
produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pourpharmaceutical, veterinary and sanitary preparations, dietetic substances adapted for medical use, food for
produits pour absorber, arroser et lier la poussièredust absorbing, wetting and binding compositions
produits pour absorber la poussièredust absorbing compositions
produits pour agglomérer la poussièredust-binding compositions
produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savonsbleaching preparations and other substances for laundry use, cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations,
produits pour en-cassnack-food products
produits pour enlever la peinturepaint removing preparations
produits pour la conservation des métauxpreservatives for metal
produits pour la conservation du boiswood preservatives
produits pour la destruction des animaux nuisiblespreparations for destroying vermin
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicidespreparations for destroying vermin, fungicides, herbicides
produits pour la destruction des mauvaises herbespreparations for killing weeds
produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisiblespreparations for killing weeds and destroying vermin
produits pour la douche et le bainpreparations for use in the shower and bath
produits pour la fortification des plantesplant-strengthening preparations
produits pour la fortification des plantes, produits de protection des plantesplant-strengthening preparations, plant-protection products
produits pour la peaupreparations for the skin
produits pour la peau et les cheveuxpreparations for the skin and hair
produits pour la protection des métauxprotective preparations for metals
produits pour la protection des semences et des plantes contre les agents pathogènespreparations for the protection of seeds and plants against plant pathogens
produits pour la purification de l'airair purifying preparations
produits pour l'après-rasageaftershave preparations
produits pour laver, nettoyer et blanchirwashing, cleaning and bleaching preparations
produits pour le bainbath preparations
produits pour le bronzagesuntanning preparations
produits pour le diagnosticdiagnostic preparations
produits pour le décollage des papiers peintswallpaper removing preparations
produits pour le pré-rasage et l'après-rasagepreparations for use before and after shaving
produits pour le rafraîchissement de l'airair-freshening preparations
produits pour le rasageshaving preparations
produits pour le soin de la peaupreparations for the care of the skin
produits pour le soin de la peau, du cuir chevelu et du corpspreparations for the care of the skin, scalp and the body
produits pour le soin de la peau, du cuir chevelu et du corps, produits de bronzagepreparations for the care of the skin, scalp and the body, suntanning preparations
produits pour le soin des cheveuxhair-care products
produits pour le soin des onglesnail care preparations
produits pour le traitement des maladies de carence des plantespreparations for treating deficiency diseases in plants
produits pour les cheveuxpreparations for the hair
produits pour les cheveux et le cuir chevelupreparations for the hair and scalp
produits pour les cheveux, huiles essentiellespreparations for the hair, essential oils
produits pour les soins de la peauskin-care products
produits pour lessiverpreparations for laundry use
produits pour l'ondulation des cheveuxhair-waving preparations
produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveuxpermanent waving and curling preparations
produits pour nettoyer et polircleaning and polishing preparations
produits pour nettoyer les mainshand cleaners
produits pour nettoyer les tapiscarpet-cleaning preparations
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abrasercleaning, polishing, scouring and abrasive preparations
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savonscleaning, polishing, scouring and abrasive preparations,
produits pour nettoyer, polir et dégraissercleaning, polishing and scouring preparations
produits pour parfumer les locauxroom scenters
produits pour polir, dégraisser et abraserpolishing, scouring and abrasive preparations
produits pour rafraîchir l'air ambiantroom fresheners
produits pour rafraîchir l'haleinebreath fresheners
produits pour renforcer et durcir les onglespreparations for reinforcing and strengthening nails
produits pour soins de santépreparations for health care
produits pour soins du corps et soins de beautépreparations for body and beauty care
produits pour tonifier le corpspreparations for toning the body
produits pour économiser le combustiblefuel saving preparations
programmation informatique pour le compte de tierscomputer programming for others
programmation pour le traitement électronique de donnéesprogramming for electronic data processing
programmation pour le traitement électronique de données, programmation, développement et ingénierie dans le domaine informatiqueprogramming for electronic data processing, computer programming, development and engineering
programmes de jeux pour ordinateurscomputer game programs
programmes de jeux pour ordinateurs et jeux vidéocomputer and video-game programs
programmes d'ordinateurs pour jeux vidéo et jeuxcomputer programs for video and computer games
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programmes enregistrés pour la télévision et la radiorecorded programmes for television and for radio
programmes pour le traitement de données logiciels enregistrés sur supports de donnéesprograms for data processing software stored on data
proposition pour passer un accommodementsuggestion of settlement
proposition pour passer un accommodementproposal for settlement
proposition pour trouver un accommodementsuggestion of settlement
proposition pour trouver un accommodementproposal for settlement
prêt pour l’impressionready for print
publicité pour le compte de tiersadvertising for others
rabais pour payement en caissereduction for cash payment
raccords pour conduites et tuyauxfittings for connecting pipes and tubes
renvoyer l'affaire à une instance pour suite à donnerto remit the case to a department for further prosecution
revendication pour un dispositifclaim for a device
revendication pour un produitproduct claim
rubans adhésifs pour la papeterie et le ménageadhesive tapes for stationery and/or household purposes
rubans de papier pour machines à calculerpaper ribbons for calculating machines
rubans encreurs pour machines à écrire, pour imprimantes d’ordinateur, pour calculatrices, pour machines de traitement de texte et pour caisses enregistreusesinking ribbons for typing machines, inking ribbons for computer printers, inking ribbons for calculators, word-processing machines and for cash registers
rubans pour machines à écrireribbons for typewriters
résines artificielles à l'état brut pour l'industrie deunprocessed artificial resins for processing industries
sacs pour nécessaireskitbags
sacs prévus pour transporter des articles de sportbags adapted for carrying sporting articles
sacs, valises, sacs au dos, mallettes, porte-documents, parapluies, portefeuilles, fourre-tout, serviettes, sacs à main, sacoches, porte-monnaie, bagages, malles, cannes, étuis pour cartes de crédit et sacs de sportbags, grips, rucksacks, cases, portfolios, umbrellas, wallets, holdalls, briefcases, handbags, satchels, purses, luggage, trunks, walking sticks, credit card cases and sports bags
sacs, y compris sacs à dos, sacs-housses pour vêtements et sacs de voyagebags, including back packs, garment bags and travel bags
sacs-housses pour vêtementsgarment bags
salons de coiffure, salons de soins pour la peauhairdressing salons, skin-care salons
salons de soins pour la peauskin-care salons
sans compromettre les fins pour lesquelles elle a été accordéewithout prejudicing the purposes for which it was accorded
sauces et garnitures pour pizzassauces and toppings for pizzas
sauces pour pâtes et rizsauces for pasta and rice
sauces pour saladessalad dressings
savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, produits de nettoyage, de soin et de beauté pour la peau, le cuir chevelu et les cheveuxsoaps, perfumery, essential oils, cosmetics, hair lotions, dentifrices, preparations for the cleaning, care and beautification of the skin, scalp and hair
savons, produits pour le bain et la douchesoaps, bath and shower preparations
se déclarer pour ...declare for...
se faire passer pour brevetépass o.s. off as patentee
shampooings pour les cheveuxhair shampoo
shampooings pour tapiscarpet shampoos
sièges de sécurité pour véhiculessafety seats for use in cars
skis pour la neigesnow skis
solutions pour verres de contactsolutions for use with contact lenses
sprays désodorisants pour rafraîchir l'airfragrant air freshening sprays
sprays pour le corpsbody sprays
sprays pour les cheveuxhair spray
substances diététiques pour enfants et pour maladesdietetic substances for children and the sick
substances diététiques à usage médical, aliments pourdietetic substances adapted for medical use, food for
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansementsdietetic substances adapted for medical use, food for babies, plasters, materials for dressings
substances pharmaceutiques pour humainspharmaceutical and medicinal substances for human use
substances pour la trempetempering substances
substances pour lessiversubstances for laundry use
subvention pour la phase exploratoireexploratory award
surtaxe pour retard de production de traductionsurcharge for late-filed translations
taxe annuelle pour la demande de brevet européenrenewal fee for the European patent application
taxe nationale pour la demande d’enregistrement international d’une marque de fabrique ou de commercenational fee for the application for international registration of a trademark
taxe pour le paiement tardiffee for the late payment
taxe pour l'enregistrement du transfertfee for the recording of the transfer
taxe prévue pour chaque classeclass fee
taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau Internationalfees and charges due for services performed by the International Bureau
trotteurs pour enfantsinfant walkers
tuyaux rigides non métalliques pour la constructionnon-metallic rigid pipes for building
télécommunications, en particulier services de communication et d'information électroniques avec support de traitement des données pour groupes d'utilisateurs ouvertstelecommunications, in particular electronic information and communication services with data-processing support for general and closed groups of users
un véhicule circulant pour le compte de la Coura vehicle operated on behalf of the Court
une série de brevets pour une inventiona series of patents on one invention
Union de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industrielsLocarno Union establishing an international classification for industrial designs
Union de Paris pour la protection de la propriété industrielleUnion for the Protection of Industrial Property
Union de Paris pour la protection de la propriété industrielleParis Union for the Protection of Industrial Property
Union internationale pour la protection de la propriété industrielleUnion for the Protection of Industrial Property
Union internationale pour la protection de la propriété industrielleParis Union for the Protection of Industrial Property
Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiquesInternational Union for the Protection of Literary and Artistic Works
Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiquesBerne Union
Union pour la protection de la Propriété industrielleUnion for the Protection of Industrial Property
Union pour la protection des obtentions végétalesUnion for the Protection of New Plant Varieties
Union pour la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevetsUnion for the international recognition of the deposit of microorganisms for the purposes of patent procedures
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisinenon-electric household or kitchen utensils and containers not of precious metals or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
ustensiles et récipients pour le ménagehousehold utensils and containers
ustensiles et récipients pour le ménage et à usagehousehold and domestic utensils and containers
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisinehousehold or kitchen utensils and containers not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
ustensiles compris dans la classe 21 et récipients pour le ménage ou la cuisineutensils so far as included in class 21 and containers for household or kitchen use not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisinehousehold or kitchen utensils and containers
ustensiles pour cuisinercooking utensils
ustensiles pour la cuisinekitchen utensils
ustensiles pour le ménagehousehold utensils
utiliser la marque communautaire pour une partie des produits ou des services pour lesquels elle est enregistréeto use the Community trade mark in relation to part of the goods or services for which it is registered
valises, sacoches, étuis pour nécessaires de voyage, vanity-case, pochettes, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs pour nécessaires, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à main, porte-documents, portefeuilles, étuis à clés, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de visitevalises, satchels, cases for travel kits, vanity cases, pouches, shoulder bags, kitbags, rucksacks, shopping bags, beach bags, handbags, briefcases, wallets, key cases, credit-card cases, business-card cases
verre pour fenêtrewindow glass
verrerie, porcelaine et grès pour le ménage et la cuisineglassware, porcelain and stoneware for the household and kitchen
verser l’indemnité à l’Office pour le compte du titulaire du brevetpay a compensation to the Office to the account of the patentee
échelon pour obtenir un taux dégressif de redevancesgradation to obtain a degressive licence rate
électrodes pour la soudure électriqueelectrodes for electric welding
électrodes pour stimulateurs cardiaquescardiac pacing leads
étiquettes pour bagagestags for luggage
étiquettes pour cadeauxgift tags
être compétent pour connaître d'une actionto have jurisdiction for an action
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