French | English |
additifs pour combustibles | fuel additives |
agence pour l'exploitation de brevets | patent broker's office |
agents de conservation pour aliments | preservatives for foodstuffs |
anneaux métalliques pour clefs | key-rings of common metal |
anneaux pour bougies en forme de fleur à utiliser en tant que supports pour bougies | floral candle rings for use as candle holders |
annotations nécessaires pour comprendre l’invention | notations necessary to understand the invention |
appareils de commutation pour la lumière | switching apparatus for lights |
appareils de jeux adaptés pour être utilisés avec un récepteur de télévision | amusement apparatus adapted for use with television |
appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision | amusement apparatus other than for use with television receivers |
appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un écran de télévision ou un moniteur vidéo | amusement apparatus for use with a television screen or video monitor |
appareils de jeux pour ordinateur | computer game apparatus |
appareils de jeux électroniques et pour ordinateurs | electronic computer and games apparatus |
appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau et moteurs pour véhicules terrestres | apparatus for locomotion by land, air or water, and motors and engines for land vehicles |
appareils de nettoyage compris dans cette classe pour appareils d'enregistrement ou de reproduction audio, vidéo ou de données | cleaning apparatus included in this class for use with apparatus for recording or reproducing audio, video or |
appareils de nettoyage compris dans cette classe pour supports de données magnétiques ou optiques ou pour disques acoustiques | cleaning apparatus included in this class for magnetic or optical data media or for phonograph records |
appareils et instruments de commande pour stimulateurs cardiaques | heart pacemaker control apparatus and instruments |
appareils et instruments de traitement des données pour la gestion de salles de jeux | data-processing apparatus and instruments for the management of amusement centres |
appareils et instruments pour la diffusion, les télécommunications, la télévision et la radio | broadcasting, telecommunications, television and radio apparatus and instruments |
appareils et instruments pour le stockage, la transmission, la reproduction, la récupération et le traitement de données et d'informations | apparatus and instruments for the storage, transmission, reproduction, retrieval and processing of data and |
appareils et instruments pour le stockage, le traitement, la manipulation, l'enregistrement, la visualisation, la transmission et la réception d'images | apparatus and instruments for the storage, processing, manipulation, recording, display, transmission and reception of images |
appareils et instruments pour le traitement de données, ordinateurs et périphériques pour cet usage compris dans cette classe | data-processing apparatus and instruments, computers, and peripheral equipment therefor included in this class |
appareils et instruments pour le traitement des données | data-processing apparatus and instruments |
appareils et instruments pour l'enregistrement de temps | time recording apparatus and instruments |
appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son | sound recording and reproducing apparatus and |
appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images | sound and video recording and reproducing apparatus and instruments |
appareils et instruments pour l'enregistrement et/ou la reproduction du son et/ou d'images vidéo et/ou de données et/ou d'informations | apparatus and instruments for recording and/or reproducing sound and/or video and/or data and/or information |
appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et/ou des informations vidéo | apparatus and instruments for recording, reproducing and/or transmitting sound and/or video information |
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la modification, ou la reproduction du son, d'images ou de données | apparatus and instruments for recording, transmitting, receiving, modifying or reproducing sound, images or data |
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images | apparatus and instruments for recording, transmission or reproduction of sound or images |
appareils et instruments pour l'enregistrement, l'amplification et la reproduction du son | apparatus and instruments for recording, amplifying and reproducing sounds |
appareils et instruments pour l'enregistrement ou la reproduction du son ou de la vidéo | sound or video recording or reproducing apparatus and instruments |
appareils et instruments pour l'impression | printing apparatus and instruments |
appareils et instruments pour transmettre ou recevoir des messages | apparatus and instruments for transmitting or receiving messages |
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images | scientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments |
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images | scientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images |
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images | scientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images |
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou | scientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images |
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou | scientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision, life-saving and teaching apparatus and instruments |
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou | scientific, nautical, surveying, electric, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking supervision and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images |
appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, tous pour la réception, le traitement, la transmission, le stockage, le relais, la saisie ou l'émission de données | scientific, electric and electronic apparatus and instruments, all for the receiving, processing, transmitting, storing, relaying, inputting or outputting of data |
appareils et instruments, tous pour la distribution et le contrôle de signaux vidéo | apparatus and instruments, all for the distribution and control of video signals |
appareils et instruments utilisant la technique des courants forts, à savoir la technique pour la supervision, transformation, enregistrement, réglage et commande | apparatus and instruments for electrical engineering, namely for conducting, transforming, storing, regulation and control |
appareils et instruments à entraînement mécanique pour l'horticulture, en particulier pour l'irrigation et l'arrosage | mechanical technical equipment and apparatus for the garden, in particular for sprinkling and watering |
appareils et instruments électriques et électroniques pour la saisie, le stockage, le traitement et la transmission de | electrical and electronic apparatus and instruments for the input, storage, processing and transmission of data |
appareils et instruments électriques, électroniques, et optiques pour le traitement, le stockage, l'introduction, la sortie ou l'affichage de données ou d'informations | optical, electrical and electronic apparatus and instruments for processing, storage, input, output or display of data or information |
appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission ou la réception de données | electronic apparatus and instruments, all for processing, logging, storing, transmission or reception of data |
appareils et machines pour la purification de lair | air-purifying apparatus and machines |
appareils et équipement pour la transmission de données, y compris installations constituées entièrement ou principalement de ces appareils et équipement | apparatus and equipment for data transmission, including installations consisting entirely or mainly thereof |
appareils pour agrandissements | enlarging apparatus |
appareils pour jeux de modelage | toy moulding machines |
appareils pour jeux vidéo à usage personnel | video game apparatus for personal use |
appareils pour jeux électroniques à utiliser avec des postes de télévision | electronic games apparatus for use with television receivers |
appareils pour jeux électroniques à utiliser avec des postes de télévision ou des moniteurs vidéo | electronic games apparatus for use with television receivers or with video monitors |
appareils pour la protection contre les surtensions ou les interférences électriques dans les systèmes d'alimentation électrique | apparatus for protection against surges or electrical interference in electricity supplies |
appareils pour la purification de l'air | air-purifying apparatus |
appareils pour la reconnaissance de l'écriture | equipment and apparatus for character recognition |
appareils pour la reconnaissance de l'écriture | apparatus for character recognition |
appareils pour la reproduction du son | sound-reproducing apparatus |
appareils pour la reproduction du son ou des images | apparatus for reproduction of sound or images |
appareils pour l'adoucissement de l'eau | water softening apparatus |
appareils pour le refroidissement de l'air | air cooling apparatus |
appareils pour le stockage, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images | apparatus for storing, recording, transmitting and reproducing sound and/or images |
appareils pour le traitement des données et des images | data and image processing apparatus |
appareils pour le traitement, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des vidéos ou des images | apparatus for the processing, recording, transmission or reproduction of sound, video or images |
appareils pour l'enregistrement des images | video recording apparatus |
appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, des images et des données | sound, video and data recording and reproducing |
appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de son, d'images et de données de tout type | apparatus for recording, transmission and reproduction of sound, images and data of all types |
appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction des images | apparatus for recording, transmission or reproduction of |
appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images | apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images |
appareils pour lenregistrement, la transmission, la reproduction du son ou dimages, supports denregistrement magnétiques, disques acoustiques | apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images, magnetic data media, recording discs |
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement ou la reproduction du son, des images et/ou de données | apparatus for recording, transmission, reception, processing or reproduction of sound, images and/or data |
appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la reproduction du son, des images ou de données | apparatus for recording, transmission, processing and reproduction of sound, images or data |
appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, du son ou d'images | apparatus for recording, transmission or reproduction of data, sound or images |
appareils pour l'impression | printing apparatus |
appareils pour l'élimination de déchets | waste disposal apparatus |
appareils pour stocker des sons et/ou images | apparatus for storing sound and/or images |
appareils pour stocker, fournir, enregistrer, transmettre et reproduire des sons et/ou images | apparatus for storing, providing, recording, transmitting and reproducing sound and/or images |
appareils pour terrains de jeux | playground apparatus |
appareils électriques de rembobinage pour bandes magnétiques et films cinématographiques | electrical rewinding apparatus for magnetic tapes or cinematographic films |
appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec des écrans d'affichage à cristaux liquides | electronic amusement apparatus adapted for use with liquid-crystal displays |
appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision | electronic amusement apparatus adapted for use with television receivers |
appareils électroniques et électromécaniques, tous pour ordinateurs | electronic and electromechanical apparatus, all for use with computers |
appareils électroniques pour ordinateurs | electronic apparatus for use with computers |
aromates pour boissons | flavourings for beverages |
aromates pour gâteaux | flavourings for cakes |
articles de ménage et verrerie, en particulier ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, y compris jeux de brosses et de peignes | household goods and glass, specifically household or kitchen utensils and containers, including comb and brush |
articles d'habillement pour enfants | articles of clothing for children |
articles d'habillement pour enfants et bébés | articles of clothing for children and babies |
articles d'habillement pour femmes | articles of clothing for women |
articles d'habillement pour hommes et garçons | articles of clothing for men and boys |
articles d'habillement pour hommes, femmes et enfants | articles of clothing for men, women and children |
articles en cuir et en imitations du cuir, à savoir sacs et autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ainsi que petits articles en cuir, en particulier bourses, portefeuilles, étuis pour clés | goods of leather and imitations of leather, namely bags and other containers not designed to contain any particular object, as well as small leather goods, especially purses, pocket wallets, key wallets |
articles en papier pour fêtes | paper party goods |
articles pour fumeurs | smokers requisites |
articles pour fumeurs | smokers articles |
articles pour fumeurs et allumettes | smokers articles and matches |
articles pour la vue | eyewear |
articles pour les soins du corps et de beauté | articles for body and beauty-care |
articles pour l'hygiène féminine | hygienic articles for women |
articles pour l'hygiène féminine, à savoir serviettes hygiéniques, protège-slips, tampons, slips périodiques | hygienic articles for women, namely sanitary towels, panty liners, tampons, sanitary pants |
articles textiles pour le ménage | household textile articles |
Association Internationale pour la Protection de la Propriété Industrielle | International Association for the Protection of Industrial Property IAPIP (AIPPI) |
Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle | International Association for the Protection of Intellectual Property |
assouplisseurs pour le linge | fabric softeners |
baignoires pour bébés | baby baths |
baignoires pour oiseaux | bird baths |
bandeaux pour le cou | neckbands |
bandeaux pour le cou, bandeaux pour les mains, bandeaux | neckbands, armbands, headbands |
bandeaux pour les bras | armbands |
bandeaux pour poignets | wristbands |
barreaux pour grilles métalliques | bars for metal railings |
beauté et soins pour les cheveux | beauty and hair-care |
bières, ale, lager, stout, porter, panachés, eau minérale, eau gazeuse, boissons sans alcool, boissons aux arômes de fruits, jus de fruits, boissons aux arômes végétaux, jus aux arômes végétaux, préparations pour faire ces boissons | beer, ale, lager, stout, porter, shandy, mineral water, aerated water, non-alcoholic drinks, fruit flavoured drinks, fruit juices, vegetable flavoured drinks, vegetable flavoured juices, preparations for making the aforesaid |
bières, ales et porter, boissons non alcooliques et préparations comprises dans la classe 32 pour faire des | beers, ale and porter, non-alcoholic drinks and preparations included in class 32 for making beverages |
bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non-alcooliques et préparations pour faire des boissons | beers, mineral and carbonated waters, non-alcoholic beverages and preparations for making beverages except beverages based on coffee, tea or cocoa and milk (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao) |
bougies pour absorber la fumée | candles for absorbing smoke |
bougies pour événements particuliers | special occasion candles |
bourses, sacs de voyage, valises, mallettes pour documents, sacs et étuis | bags, travelling bags, suitcases, attaché cases, bags and cases |
boîtiers et armoires compris dans cette classe et adaptés pour le stockage de supports de données magnétiques ou | cases and cabinets included in this class adapted for the storage of magnetic or optical data media |
breloque pour porte-clés | key fobs |
brevet pour substance nouvelle | substance patent |
brevet pour substance nouvelle | patent for a new substance |
brevet pour un produit | product patent |
Bureau International de Berne pour la protection de la Propriété Industrielle | International Bureau for the Protection of Industrial Property at Berne |
Bureau International pour la Protection dé la Propriété Industrielle | International Bureau for the Protection of Industrial Property |
Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle | United International Bureaux for the Protection of Intellectual Property BIRPI (BIRPI) |
Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle | United International Bureaux for the Protection of Intellectual Property |
cadres pour la broderie | embroidery frames |
capuchons pour têtes de clubs de golf | head covers for golf clubs |
cartouches et logiciels pour systèmes de jeux portatifs, jeux d'arcade à prépaiement | cartridges and software for hand-held game systems, coin-operated arcade games |
cartouches pour ordinateur | computer cartridges |
cassettes de jeux pour appareils de jeux électroniques | games cartridges for use with electronic games apparatus |
cassettes et cartouches pour ou contenant des enregistrements vidéo ou sonores | cassettes and cartridges all for use with, or containing, video and sound recordings |
cassettes pour imprimantes | cassettes for printers |
causalité des caractéristiques d’un produit intermédiaire pour des effets sur le produit final | causality of features of an intermediate product for effects with the final product |
cautionnement pour les frais de procédure | security for the costs of proceedings |
Centre pour la science et la technologie en Ukraine | Science and Technology Centre in Ukraine |
chaînes métalliques pour clés | metal key chains |
chaînes pour clés | key chains |
chaînes pour la neige | snow chains |
chemises pour rapports | report covers |
cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs, briquets et allumettes | cigarettes, tobacco, tobacco products, smokers requisites, lighters and matches |
climatisateurs pour véhicules | air conditioners for vehicles |
colorants et produits pour la décoloration des cheveux | hair-colouring and hair-decolorizing preparations |
colorants pour les cheveux | hair-colouring preparations |
conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages web sur internet | design, drawing and commissioned writing, all for the compilation of web pages on the Internet |
conception d'ordinateurs pour des tiers | design of computers for others |
conception et location de matériel informatique, de logiciels, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques, de périphériques pour ordinateurs et pièces et parties constitutives pour ordinateurs | design and rental of computer hardware, software, computer systems, computer networks, computer peripheral devices and parts and fittings for computers |
concéder pour raisons d'intérêt public | to grant in the public interest |
confiserie pour la décoration d'arbres de Noël | confectionery for decorating Christmas trees |
conseils en automatisation et pour le choix de matériel et logiciel informatiques | automation consultancy and consultancy with regard to the choice of computer hardware and software |
Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle | Paris Convention |
Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle | Paris Convention for the Protection of Industrial Property |
Convention européenne relative aux formalités prescrites pour les demandes de brevets | European Convention relating to the Formalities Required for Patent Applications |
Convention relative au Brevet européen pour le Marché commun | Community Patent Convention |
Convention relative au brevet européen pour le Marché commun | Community Patent Convention |
Convention relative au brevet européen pour le Marché commun | Convention for the European Patent for the Common Market |
Convention relative au brevet européen pour le Marché commun | Luxembourg Convention |
Convention relative au Brevet européen pour le Marché commun | Convention for the European Patent for the Common Market |
cordons pour lunettes | eye glass cords |
cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains | cosmetics, in particular creams, milks, lotions, gels and powders for the face, body and hands |
cosmétiques pour animaux | cosmetics for animals |
cosmétiques pour les sourcils | eyebrow cosmetics |
cosmétiques-jouets pour enfants | childrens play cosmetics |
cour d'appel pour le brevet communautaire | Community Patent Appeal Court |
Cour de District des États Unis pour le district Columbia | United States District Court for the District of Columbia |
crèmes et lotions pour la peau | skin creams and lotions |
crèmes médicinales pour la peau | medicated skin creams |
crèmes pour la peau | skin creams |
crèmes pour le corps | body creams |
crèmes pour le cuir | creams for leather |
crèmes pour le visage | face creams |
création de programmes pour le traitement de données | creation of data-processing programs |
câbles pour ordinateurs | computer cables |
demander l'enregistrement pour des produits ou des services | to request registration in respect of goods or services |
dispositifs électroniques pour le stockage de données | electronic devices for storing data |
dispositifs électroniques pour le stockage et la visualisation de données | electronic devices for storing and displaying data |
disques, bandes et cassettes préenregistrés ou pour l'enregistrement de données et/ou d'images, enregistrements sonores et/ou vidéo | discs, tapes and cassettes all bearing, or for the recording of data and/or images, sound and/or video recordings |
disques et bandes pour l'enregistrement de sons et/ou d'images | disks and tapes, all for recording sound and/or vision |
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement | automatic vending machines and mechanisms for coin-operated apparatus |
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs | automatic vending machines and mechanisms for coin-operated apparatus, cash registers, calculators, data-processing equipment, computers |
Délai de grâce pour le dessin ou modèle communautaire déposé | period of grace for a Registered Community Design |
délai pour l’introduction de l’action | time limit for action |
emplâtres, matériel pour pansements | plasters, materials for dressings |
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires | plasters, materials for dressings, material for stopping teeth, dental wax |
encres, recharges dencre et cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et de marquage | inks and ink refills and cartridges for writing, drawing and marking instruments |
engrais pour les terres | manures |
entreprise prescrivant des prix fixés pour les revendeurs | enterprise prescribing fixed prices for retailers |
films cinématographiques et films pour la télévision | motion picture and television films |
films cinématographiques et pour la télévision préenregistrés | pre-recorded motion picture and television films |
films cinématographiques préparés pour la projection | cinematographic films prepared for exhibition |
films pour la télévision | television films |
films tournés pour animer des expositions | films prepared for exhibition |
filtres pour moteurs | filters for engines |
fourniture de boissons pour consommation immédiate | delivery of drinks and beverages for immediate consumption |
fourniture d'infrastructures pour expositions et conférences | providing facilities for exhibitions and conferences |
fourniture d'installations pour conférences et réunions | provision of conference and meeting facilities |
fourniture d'installations pour conférences, expositions et réunions | provision of conference, exhibition and meeting facilities |
fourniture d'installations pour expositions | providing facilities for exhibitions |
fourniture d'installations pour séminaires, conférences et expositions | providing facilities for seminars, conferences and exhibitions |
freins pour véhicules | brakes for vehicles |
freins pour véhicules terrestres | brakes for land vehicles |
gels et sels pour le bain et la douche | gels and salts for the bath and the shower |
gels pour la douche | shower gels |
gels pour les cheveux | hair gels |
gouttes pour les yeux | eye drops |
grille-pain électriques pour sandwiches | electric sandwich toasters |
gérance de droits d'auteurs et de propriété industrielle pour le compte de tiers | exploitation of copyright and industrial property rights for |
il ne peut être tenu compte de l’abrégé pour définir les droits | the abstract shall not be taken into account in defining the rights |
ils ne peuvent...sauf pour motifs graves | they may not...unless there are serious grounds |
infusions pour faire des boissons | infusions for making beverages |
ingrédients pour plats | constituents for meals |
insignes pour vêtements | badges for wear |
inviolabilité pour tous les papiers et documents officiels | inviolability for all their official papers and documents |
jouet à activités multiples pour enfants | childrens multiple activity toys |
jouets et objets pour jouer | toys and playthings |
jouets gonflables pour le bain | inflatable bath toys |
jouets pour la baignoire | bathtub toys |
jouets pour le bain | bath toys |
jouets pour le bain et la baignoire, jouets gonflables pour le bain | bath toys, bathtub toys, inflatable bath toys |
jouets à activités multiples pour bébés | babies multiple-activity toys |
kits de jeux pour télévision | television game sets |
kits d'intégration pour courrier électronique | electronic mail integration kits |
la surface utilisée pour la représentation format de la composition | the space used for the reproduction type-area |
lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons | flavoured milk powder for making drinks |
laques pour les cheveux | hair lacquers |
le délai prévu pour la formation de l'opposition | the period for filing an opposition |
le pourvoi est ouvert pour violation des formes substantielles | the further appeal may be lodged on grounds of infringement of an essential procedural requirement |
le titulaire ou son ayant droit d'un brevet pour un produit chimique | the holder or his beneficiary of a patent for a chemical product |
les décisions que le Comité restreint est compétent pour prendre | the decisions which the Select Committee is empowered to take |
les mesures pour faciliter l'entrée, le séjour et le départ des juges | measures to facilitate the entry, stay and departure of judges |
les qualifications requises pour leur nomination à des fonctions juridictionnelles | the qualifications necessary for their appointment to judicial office |
levure comestible, poudre pour faire lever | edible yeast, baking-powder |
levure, poudre pour faire lever | yeast, baking-powder |
levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde | yeast, baking-powder, salt, mustard |
liants pour crème glacée | binding agents for ice-cream |
litière pour chats | cat litter |
litières pour animaux | litter for animals |
livres pour enfants | childrens books |
livres, revues, journaux et périodiques imprimés, articles pour reliures | books, magazines, newspapers and printed periodicals, bookbinding material |
lotions pour la peau | skin lotions |
lotions pour le corps | body lotions |
lotions toniques pour la peau | skin toners |
lunetterie pour enfants et étuis à lunettes | childrens optical eyewear and spectacle cases |
malveillant pour qn. | malevolent towards smb. |
manuels d'utilisation et d'instruction pour matériel informatique et logiciels | user and instruction manuals for computer hardware and computer software |
manuels d'utilisation pour logiciels | user manuals for computer software |
manuels d'utilisation pour logiciels informatiques | manuals for use with computer software |
manuels informatiques, papier pour listage informatique | computer manuals, computer printout paper |
manuels pour logiciels informatiques | computer software manuals |
masques pour le visage et pour le corps | face and body masks |
miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever | honey, treacle, yeast, baking-powder |
modèles imprimés à décalquer pour broderies ou applications sur tissu | printed transfers for embroidery or fabric appliqués |
moniteurs pour ordinateurs | computer monitors |
moteurs pour véhicules terrestres | motors and engines for land vehicles |
mousse pour le bain | bath foam |
mousse pour les cheveux | hair mousse |
moyens juridiques pour protéger ... | legal means of protecting |
moyens pour exécuter un fonctionnement spécifié | means for performing a specified function |
médiation et conclusion d'affaires commerciales pour le compte de tiers | arranging and concluding commercial transactions for |
médiation pour l'achat et la vente d'effets | mediation in the sale and purchase of stocks and shares |
médicaments, produits chimiques à usage médical et hygiénique, drogues et préparations pharmaceutiques, emplâtres, matériel pour pansements, produits pour la destruction des animaux et des plantes, désinfectants | medicines, chemical products for medical and hygienic purposes, pharmaceutical drugs and preparations, plasters, surgical dressings, preparations for destroying animals and plants, disinfectants |
médicaments, produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, emplâtres et matériel pour pansements | medicines, pharmaceutical and sanitary preparations, dietetic foodstuffs adapted for medical use, foodstuff supplements adapted for medical use, plasters and |
nettoyants pour le visage | facial washes |
nomination pour la vie | appointment for life |
négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers | negotiation and settlement of commercial transactions for third parties |
ordinateurs, appareils pour le traitement des données, équipements d'ordinateurs, modems et périphériques d'ordinateurs | computers, data processing apparatus, computer equipment, computer modems and peripherals |
organisation de consommation pour employés | consumption organization for employees |
organisation et exploitation de lieux pour événements sportifs | organization of and providing facilities for sporting events |
ouvert pour recevoir le dépôt des demandes | open for the filing of applications |
pailles pour boissons | drinking straws |
papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage | stationery, adhesives for stationery or household purposes |
papeterie, instruments pour l'écriture | stationery, writing instruments |
papeterie, matières adhésives pour la papeterie | stationery, adhesive materials stationery |
papier pour ordinateur | computer paper |
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux | perfumery, essential oils, cosmetics, hair lotions |
patrons préimprimés pour costumes, pyjamas, sweatshirts et t-shirts 16 | printed patterns for costumes, pyjamas, sweatshirts and t- |
petits appareils entraînés manuellement pour le ménage et la cuisine | small hand-operated devices for household and kitchen use |
petits ustensiles entraînés manuellement pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué compris en classe 21 | small hand-operated household or kitchen utensils not of precious metal or coated therewith included in class 21 |
petits ustensiles et récipients pour le ménage | small domestic utensils and containers not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué) |
petits ustensiles et récipients à usage manuel pour le ménage et la cuisine | small hand-operated household and kitchen utensils and containers not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué) |
pinceaux pour peintres | painters brushes |
pizzas, bases de pizzas, sauces et garnitures pour pizzas | pizzas, pizza bases, sauces and toppings for pizzas |
pièces et parties constitutives pour les produits précités | parts and fittings for all the aforesaid goods |
pièces et parties constitutives pour meubles | parts and fittings for furniture |
pièces et parties constitutives pour moteurs | parts and fittings for engines |
pièces et parties constitutives pour tous les produits précités | parts and fittings for all the aforesaid goods |
pièces et parties constitutives pour véhicules | parts and fittings for vehicles |
pièces, parties constitutives et accessoires pour tous les produits précités | parts, fittings and accessories for all the aforesaid goods |
pièces pour tous les produits précités | parts for all the aforesaid goods |
plats cuisinés et semi-cuisinés et ingrédients pour plats | prepared meals, semi-prepared meals, constituents for meals |
plumes et pointes pour instruments d'écriture, de dessin et de marquage | nibs and tips for writing, drawing and marking instruments |
porte-documents pour artiste | artists portfolios |
poudre pour faire lever | baking powder |
poudres pour le corps | body powder |
...pour autant que les faits de la cause soient les mêmes | ...insofar as the facts are the same |
pour autant que les règles ne renvoient pas au droit national | in so far as the law does not require application of the national law |
pour autant qu'il n'existe de juridiction compétente dans aucun autre Etat contractant | in so far as the courts of no other Contracting State have jurisdiction |
pour conclure | finally ***p2 |
pour conclure | final ***p2 |
pour des motifs de défense nationale | for reasons of national defense |
pour des motifs d'équité | on grounds of equity |
pour des motifs d'équité | on grounds of fairness |
pour des raisons d'équité | on grounds of fairness |
pour des raisons d'équité | on grounds of equity |
pour finir | finally ***p2 |
pour finir | final ***p2 |
pour la vie | for life |
pour l'ensemble de ces territoires | in respect of the whole of such territories |
pour les besoins du navire | for the needs of the vessel |
pour tout autre motif | for any other reason |
pour tout ou partie des territoires sur lesquels il produit ses effets | for the whole or part of the territory in which it is effective |
pour un temps indéterminé | for an indefinite time |
pour éviter des dommages irréparables | to prevent irreparable damage |
pour être utilisé | for purpose of use |
premier plan d'action pour l'innovation en Europe | First action plan for Innovation in Europe |
produits agricoles, horticoles et forestiers, graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et aliments pour animaux | agricultural, horticultural and forestry products, grains not included in other classes, living animals, fresh fruits and vegetables, seeds, live plants and natural flowers, animal foodstuffs and pet food, malt |
produits agricoles, horticoles et forestiers, à savoir graines et autres produits à semer, céréales non traitées, oeufs pour couveuses, bois non travaillé | agricultural, horticultural and forestry products, namely grains and other propagation material, unprocessed cereals, eggs for hatching, unsawn timber |
produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibles | chemicals used in industry, science and photography, as well as in agriculture, horticulture and forestry, except fungicides, herbicides and preparations for destroying |
produits chimiques pour la purification de l'eau | water purifying chemicals |
produits chimiques pour la soudure | soldering chemicals |
produits chimiques pour l'hygiène | chemical preparations for hygiene |
produits cosmétiques pour le bain | cosmetic preparations for baths |
produits cosmétiques pour les soins de la peau | cosmetic preparations for skin care |
produits de l'imprimerie, articles pour reliures | printed matter, bookbinding material |
produits de nettoyage pour lentilles de contact | cleaning preparations for contact lenses |
produits de soin médicinaux pour la peau | medicated skin care products |
produits de toilette, lotions et crèmes non médicinaux, tous pour le soin des cheveux et de la peau | non-medicated toilet preparations, lotions and creams, all for the care of the hair and skin |
produits diététiques pour enfants et malades | dietetic preparations for children and the sick |
produits et substances pharmaceutiques pour enfants en bas âge et pour malades | pharmaceutical preparations and substances for human infants and invalids use |
produits et substances pharmaceutiques pour humains | pharmaceutical and medicinal preparations and substances for human use |
produits et substances pour nettoyer | cleaning preparations and substances |
produits et substances, tous pour la blanchisserie | preparations and substances, all for laundry use |
produits hydratants pour la peau | skin moisturisers |
produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime | sanitary preparations for medicine and personal hygiene |
produits laitiers pour la consommation humaine | milk products for human consumption |
produits nettoyants et hydratants pour la peau | skin cleansers and hydrators |
produits nettoyants pour la peau | skin cleansers |
produits nettoyants pour le visage | face washing preparations |
produits nettoyants pour les mains, le visage et le corps | hand, face and body washing preparations |
produits non médicinaux pour le soin des cheveux | non-medicated hair-care preparations |
produits pharmaceutiques pour humains | pharmaceutical preparations for human use |
produits pharmaceutiques pour le soin de la peau | pharmaceutical preparations for skin care |
produits pharmaceutiques pour le traitement du cancer | pharmaceutical preparations for the treatment of cancer |
produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour | pharmaceutical, veterinary and sanitary preparations, dietetic substances adapted for medical use, food for |
produits pour absorber, arroser et lier la poussière | dust absorbing, wetting and binding compositions |
produits pour absorber la poussière | dust absorbing compositions |
produits pour agglomérer la poussière | dust-binding compositions |
produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons | bleaching preparations and other substances for laundry use, cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations, |
produits pour en-cas | snack-food products |
produits pour enlever la peinture | paint removing preparations |
produits pour la conservation des métaux | preservatives for metal |
produits pour la conservation du bois | wood preservatives |
produits pour la destruction des animaux nuisibles | preparations for destroying vermin |
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides | preparations for destroying vermin, fungicides, herbicides |
produits pour la destruction des mauvaises herbes | preparations for killing weeds |
produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles | preparations for killing weeds and destroying vermin |
produits pour la douche et le bain | preparations for use in the shower and bath |
produits pour la fortification des plantes | plant-strengthening preparations |
produits pour la fortification des plantes, produits de protection des plantes | plant-strengthening preparations, plant-protection products |
produits pour la peau | preparations for the skin |
produits pour la peau et les cheveux | preparations for the skin and hair |
produits pour la protection des métaux | protective preparations for metals |
produits pour la protection des semences et des plantes contre les agents pathogènes | preparations for the protection of seeds and plants against plant pathogens |
produits pour la purification de l'air | air purifying preparations |
produits pour l'après-rasage | aftershave preparations |
produits pour laver, nettoyer et blanchir | washing, cleaning and bleaching preparations |
produits pour le bain | bath preparations |
produits pour le bronzage | suntanning preparations |
produits pour le diagnostic | diagnostic preparations |
produits pour le décollage des papiers peints | wallpaper removing preparations |
produits pour le pré-rasage et l'après-rasage | preparations for use before and after shaving |
produits pour le rafraîchissement de l'air | air-freshening preparations |
produits pour le rasage | shaving preparations |
produits pour le soin de la peau | preparations for the care of the skin |
produits pour le soin de la peau, du cuir chevelu et du corps | preparations for the care of the skin, scalp and the body |
produits pour le soin de la peau, du cuir chevelu et du corps, produits de bronzage | preparations for the care of the skin, scalp and the body, suntanning preparations |
produits pour le soin des cheveux | hair-care products |
produits pour le soin des ongles | nail care preparations |
produits pour le traitement des maladies de carence des plantes | preparations for treating deficiency diseases in plants |
produits pour les cheveux | preparations for the hair |
produits pour les cheveux et le cuir chevelu | preparations for the hair and scalp |
produits pour les cheveux, huiles essentielles | preparations for the hair, essential oils |
produits pour les soins de la peau | skin-care products |
produits pour lessiver | preparations for laundry use |
produits pour l'ondulation des cheveux | hair-waving preparations |
produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux | permanent waving and curling preparations |
produits pour nettoyer et polir | cleaning and polishing preparations |
produits pour nettoyer les mains | hand cleaners |
produits pour nettoyer les tapis | carpet-cleaning preparations |
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser | cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations |
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons | cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations, |
produits pour nettoyer, polir et dégraisser | cleaning, polishing and scouring preparations |
produits pour parfumer les locaux | room scenters |
produits pour polir, dégraisser et abraser | polishing, scouring and abrasive preparations |
produits pour rafraîchir l'air ambiant | room fresheners |
produits pour rafraîchir l'haleine | breath fresheners |
produits pour renforcer et durcir les ongles | preparations for reinforcing and strengthening nails |
produits pour soins de santé | preparations for health care |
produits pour soins du corps et soins de beauté | preparations for body and beauty care |
produits pour tonifier le corps | preparations for toning the body |
produits pour économiser le combustible | fuel saving preparations |
programmation informatique pour le compte de tiers | computer programming for others |
programmation pour le traitement électronique de données | programming for electronic data processing |
programmation pour le traitement électronique de données, programmation, développement et ingénierie dans le domaine informatique | programming for electronic data processing, computer programming, development and engineering |
programmes de jeux pour ordinateurs | computer game programs |
programmes de jeux pour ordinateurs et jeux vidéo | computer and video-game programs |
programmes d'ordinateurs pour jeux vidéo et jeux | computer programs for video and computer games |
programmes encodés pour ordinateurs | encoded programs for computers |
programmes encodés pour ordinateurs et appareils de traitement de données | encoded programs for computers and for data processing apparatus |
programmes enregistrés pour la télévision et la radio | recorded programmes for television and for radio |
programmes pour le traitement de données logiciels enregistrés sur supports de données | programs for data processing software stored on data |
proposition pour passer un accommodement | suggestion of settlement |
proposition pour passer un accommodement | proposal for settlement |
proposition pour trouver un accommodement | suggestion of settlement |
proposition pour trouver un accommodement | proposal for settlement |
prêt pour l’impression | ready for print |
publicité pour le compte de tiers | advertising for others |
rabais pour payement en caisse | reduction for cash payment |
raccords pour conduites et tuyaux | fittings for connecting pipes and tubes |
renvoyer l'affaire à une instance pour suite à donner | to remit the case to a department for further prosecution |
revendication pour un dispositif | claim for a device |
revendication pour un produit | product claim |
rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage | adhesive tapes for stationery and/or household purposes |
rubans de papier pour machines à calculer | paper ribbons for calculating machines |
rubans encreurs pour machines à écrire, pour imprimantes dordinateur, pour calculatrices, pour machines de traitement de texte et pour caisses enregistreuses | inking ribbons for typing machines, inking ribbons for computer printers, inking ribbons for calculators, word-processing machines and for cash registers |
rubans pour machines à écrire | ribbons for typewriters |
résines artificielles à l'état brut pour l'industrie de | unprocessed artificial resins for processing industries |
sacs pour nécessaires | kitbags |
sacs prévus pour transporter des articles de sport | bags adapted for carrying sporting articles |
sacs, valises, sacs au dos, mallettes, porte-documents, parapluies, portefeuilles, fourre-tout, serviettes, sacs à main, sacoches, porte-monnaie, bagages, malles, cannes, étuis pour cartes de crédit et sacs de sport | bags, grips, rucksacks, cases, portfolios, umbrellas, wallets, holdalls, briefcases, handbags, satchels, purses, luggage, trunks, walking sticks, credit card cases and sports bags |
sacs, y compris sacs à dos, sacs-housses pour vêtements et sacs de voyage | bags, including back packs, garment bags and travel bags |
sacs-housses pour vêtements | garment bags |
salons de coiffure, salons de soins pour la peau | hairdressing salons, skin-care salons |
salons de soins pour la peau | skin-care salons |
sans compromettre les fins pour lesquelles elle a été accordée | without prejudicing the purposes for which it was accorded |
sauces et garnitures pour pizzas | sauces and toppings for pizzas |
sauces pour pâtes et riz | sauces for pasta and rice |
sauces pour salades | salad dressings |
savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, produits de nettoyage, de soin et de beauté pour la peau, le cuir chevelu et les cheveux | soaps, perfumery, essential oils, cosmetics, hair lotions, dentifrices, preparations for the cleaning, care and beautification of the skin, scalp and hair |
savons, produits pour le bain et la douche | soaps, bath and shower preparations |
se déclarer pour ... | declare for... |
se faire passer pour breveté | pass o.s. off as patentee |
shampooings pour les cheveux | hair shampoo |
shampooings pour tapis | carpet shampoos |
sièges de sécurité pour véhicules | safety seats for use in cars |
skis pour la neige | snow skis |
solutions pour verres de contact | solutions for use with contact lenses |
sprays désodorisants pour rafraîchir l'air | fragrant air freshening sprays |
sprays pour le corps | body sprays |
sprays pour les cheveux | hair spray |
substances diététiques pour enfants et pour malades | dietetic substances for children and the sick |
substances diététiques à usage médical, aliments pour | dietetic substances adapted for medical use, food for |
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements | dietetic substances adapted for medical use, food for babies, plasters, materials for dressings |
substances pharmaceutiques pour humains | pharmaceutical and medicinal substances for human use |
substances pour la trempe | tempering substances |
substances pour lessiver | substances for laundry use |
subvention pour la phase exploratoire | exploratory award |
surtaxe pour retard de production de traduction | surcharge for late-filed translations |
taxe annuelle pour la demande de brevet européen | renewal fee for the European patent application |
taxe nationale pour la demande d’enregistrement international d’une marque de fabrique ou de commerce | national fee for the application for international registration of a trademark |
taxe pour le paiement tardif | fee for the late payment |
taxe pour l'enregistrement du transfert | fee for the recording of the transfer |
taxe prévue pour chaque classe | class fee |
taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau International | fees and charges due for services performed by the International Bureau |
trotteurs pour enfants | infant walkers |
tuyaux rigides non métalliques pour la construction | non-metallic rigid pipes for building |
télécommunications, en particulier services de communication et d'information électroniques avec support de traitement des données pour groupes d'utilisateurs ouverts | telecommunications, in particular electronic information and communication services with data-processing support for general and closed groups of users |
un véhicule circulant pour le compte de la Cour | a vehicle operated on behalf of the Court |
une série de brevets pour une invention | a series of patents on one invention |
Union de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels | Locarno Union establishing an international classification for industrial designs |
Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle | Union for the Protection of Industrial Property |
Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle | Paris Union for the Protection of Industrial Property |
Union internationale pour la protection de la propriété industrielle | Union for the Protection of Industrial Property |
Union internationale pour la protection de la propriété industrielle | Paris Union for the Protection of Industrial Property |
Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques | International Union for the Protection of Literary and Artistic Works |
Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques | Berne Union |
Union pour la protection de la Propriété industrielle | Union for the Protection of Industrial Property |
Union pour la protection des obtentions végétales | Union for the Protection of New Plant Varieties |
Union pour la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets | Union for the international recognition of the deposit of microorganisms for the purposes of patent procedures |
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine | non-electric household or kitchen utensils and containers not of precious metals or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué) |
ustensiles et récipients pour le ménage | household utensils and containers |
ustensiles et récipients pour le ménage et à usage | household and domestic utensils and containers |
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine | household or kitchen utensils and containers not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué) |
ustensiles compris dans la classe 21 et récipients pour le ménage ou la cuisine | utensils so far as included in class 21 and containers for household or kitchen use not of precious metal or coated therewith (ni en métaux précieux, ni en plaqué) |
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine | household or kitchen utensils and containers |
ustensiles pour cuisiner | cooking utensils |
ustensiles pour la cuisine | kitchen utensils |
ustensiles pour le ménage | household utensils |
utiliser la marque communautaire pour une partie des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée | to use the Community trade mark in relation to part of the goods or services for which it is registered |
valises, sacoches, étuis pour nécessaires de voyage, vanity-case, pochettes, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs pour nécessaires, sacs à provisions, sacs de plage, sacs à main, porte-documents, portefeuilles, étuis à clés, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de visite | valises, satchels, cases for travel kits, vanity cases, pouches, shoulder bags, kitbags, rucksacks, shopping bags, beach bags, handbags, briefcases, wallets, key cases, credit-card cases, business-card cases |
verre pour fenêtre | window glass |
verrerie, porcelaine et grès pour le ménage et la cuisine | glassware, porcelain and stoneware for the household and kitchen |
verser l’indemnité à l’Office pour le compte du titulaire du brevet | pay a compensation to the Office to the account of the patentee |
échelon pour obtenir un taux dégressif de redevances | gradation to obtain a degressive licence rate |
électrodes pour la soudure électrique | electrodes for electric welding |
électrodes pour stimulateurs cardiaques | cardiac pacing leads |
étiquettes pour bagages | tags for luggage |
étiquettes pour cadeaux | gift tags |
être compétent pour connaître d'une action | to have jurisdiction for an action |