French | English |
ajouter d'autres produits à cette liste dans la limite de 2 % | to add further products to this List to a value not exceeding 2 per cent |
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoir | other assets |
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoir | other assets and deferred charge |
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoir | other receivables |
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoir | prepaid expenses and accrued income |
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoir | miscellaneous |
comparaison d'un pays à l'autre | intercountry comparability |
comparaison d'un pays à l'autre | inter-country comparison |
conversion d'un type de taux à un autre | rate base switch |
crédits virés d'un chapitre à l'autre | appropriations transferred between chapters |
garnitures de friction ... à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières | friction material ... with a basis of asbestos, other mineral substances or of cellulose, whether or not combined with textile or other materials |
Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international | Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade |
monnaies,autres que les pièces d'or,n'ayant pas cours légal | coin,other than gold coin,not being legal tender |
Recommandation du Conseil de coopération douanière du 16 juin 1982 concernant l'établissement des déclarations de marchandises par ordinateur ou par d'autres machines à imprimer automatiques | Recommendation of the Customs Cooperation Council of 16 June 1982 concerning the production of goods declarations by means of computer or other automatic printers |
restitutions ou d'autres montants institués à l'exportation | refunds and other amounts granted on exportation |
si le montant de l'impôt auquel ces bénéfices est soumis dans un Etat est diminué d'un montant égal à celui de l'impôt dont ils sont grevés dans l'autre | if the tax chargeable on those profits in one State is reduced by an amount equal to the tax chargeable on them in the other |
substitution d'une monnaie à une autre | currency substitution |
transfert d'un exercice à l'autre | carryover from one year to the next |
transfert d'un produit d'une position du Tarif douanier à un autre | transfer of a product from one heading to another in the Customs Tariff |
variation d'une fin de trimestre à l'autre | end-of-quarter to |
variation d'une fin de trimestre à l'autre | end-of-quarter change |
variations de crédits d'un exercice à l'autre | changes in appropriations from one financial year to the next |
virement de certains crédits d'un poste à l'autre du budget | interline transfer |
virement d'un chapitre à l'autre | transfer from chapter to chapter |