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Terms for subject Finances containing à d'autres | all forms
FrenchEnglish
ajouter d'autres produits à cette liste dans la limite de 2 %to add further products to this List to a value not exceeding 2 per cent
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoirother assets
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoirother assets and deferred charge
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoirother receivables
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoirprepaid expenses and accrued income
autres valeurs immobilisées,charges payées d'avance et produits à recevoirmiscellaneous
comparaison d'un pays à l'autreintercountry comparability
comparaison d'un pays à l'autreinter-country comparison
conversion d'un type de taux à un autrerate base switch
crédits virés d'un chapitre à l'autreappropriations transferred between chapters
garnitures de friction ... à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matièresfriction material ... with a basis of asbestos, other mineral substances or of cellulose, whether or not combined with textile or other materials
Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce internationalAd hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade
monnaies,autres que les pièces d'or,n'ayant pas cours légalcoin,other than gold coin,not being legal tender
Recommandation du Conseil de coopération douanière du 16 juin 1982 concernant l'établissement des déclarations de marchandises par ordinateur ou par d'autres machines à imprimer automatiquesRecommendation of the Customs Cooperation Council of 16 June 1982 concerning the production of goods declarations by means of computer or other automatic printers
restitutions ou d'autres montants institués à l'exportationrefunds and other amounts granted on exportation
si le montant de l'impôt auquel ces bénéfices est soumis dans un Etat est diminué d'un montant égal à celui de l'impôt dont ils sont grevés dans l'autreif the tax chargeable on those profits in one State is reduced by an amount equal to the tax chargeable on them in the other
substitution d'une monnaie à une autrecurrency substitution
transfert d'un exercice à l'autrecarryover from one year to the next
transfert d'un produit d'une position du Tarif douanier à un autretransfer of a product from one heading to another in the Customs Tariff
variation d'une fin de trimestre à l'autreend-of-quarter to
variation d'une fin de trimestre à l'autreend-of-quarter change
variations de crédits d'un exercice à l'autrechanges in appropriations from one financial year to the next
virement de certains crédits d'un poste à l'autre du budgetinterline transfer
virement d'un chapitre à l'autretransfer from chapter to chapter