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Terms containing exclusive | all forms | exact matches only
SubjectEnglishFrench
lawa Community trade mark shall confer on the proprietor exclusive rights thereinla marque communautaire confère à son titulaire un droit exclusif
lawa licence may be exclusive or non-exclusiveles licences peuvent être exclusives ou non exclusives
transp.agreement providing for an exclusive rightaccord prévoyant un droit exclusif
gen.an exclusiveune interview exclusive (interview)
comp., MSapplication exclusive timetemps exclusif d'application (The time spent in function to kernel mode and Performance Tools probes, excluding time spent in items it calls and excluding time spent in transitions)
ITblock exclusive controlprotection de bloc
lawclaim an exclusive rightinvoquer un droit exclusif
patents.to claim exclusive rightsrevendiquer des droits exclusifs
econ.classification of mutually exclusive activitiesnomenclature d'activités exclusives
law, fin.clause conferring exclusive rightsclause d'exclusivité
commer.collective exclusive dealingrégime collectif d'exclusivité
commer.collective exclusive dealing arrangementaccord d'exclusivité collective
lawCommunity exclusive competencecompétence communautaire exclusive
org.name.Comprehensive Programme of Assistance in the Development and Management of Fisheries in Exclusive Economic ZonesProgramme global d'assistance pour l'aménagement et le développement des pêches dans les zones économiques exclusives
lawcompulsory licence for non-exclusive uselicence obligatoire pour l'exploitation non exclusive
lawcontractual exclusive exploitation rightdroit contractuel d'exploitation exclusive
lawcontractual non-exclusive exploitation rightlicence contractuelle non exclusive
patents.conversion of an exclusive patent into an economic patenttransformation d’un brevet exclusif en un brevet économique
gen.course of studies leading to qualifications exclusive of university entrancecycle court
lawto disclaim any exclusive right to an elementne pas invoquer de droit exclusif sur un élément
hobbyduty-exclusive value of the stakesvaleur hors taxe de la mise
laweasement for exclusive use and occupationservitude de jouissance et d'occupation exclusives
UN, geol.EEZ: Exclusive Economic Zonezone économique exclusive
comp., MSelapsed exclusive timetemps exclusif écoulé (Time spent in function, excluding time spent in items it calls)
ITexclusive accessaccès exclusif
law, fin.exclusive agency listingmandat de vente avec clause d'exclusivité
interntl.trade.exclusive agentreprésentant exclusif
lawexclusive agentagent exclusif
gen.exclusive agreements, decisions and concerted practicesaccords, décisions et pratiques concertées de concession exclusive
transp.exclusive and complete sovereignty for the airspacesouveraineté complète et exclusive sur l'espace aérien
lawexclusive appointmentattribution avec exclusion
lawexclusive appointmentdésignation avec exclusion
lawexclusive appointmentdésignation avec exclusion,attribution avec exclusion
commun.exclusive bandbande attribuée en exclusivité
commer.exclusive beverage supplyexclusivité en matière d'approvisionnement
libr.exclusive book distributiondistribution3 exclusive de livres
libr.exclusive book distributiondiffusion3 exclusive de livres
libr.exclusive book distributiondistribution3 exclusive (Distribution de livres qui est assortie de droits d'exclusivité)
libr.exclusive book distributiondiffusion3 exclusive (Diffusion de livres qui est assortie de droits d'exclusivité)
libr.exclusive book distributordiffuseuse3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habi litée à diffuser les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive book distributordiffuseur-distributeur5 exclusif de livres
libr.exclusive book distributordistributeur5 exclusif de livres
libr.exclusive book distributordiffuseur5 exclusif de livres
libr.exclusive book distributordistributrice3 exclusive de livres
libr.exclusive book distributordistributrice3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habilitée à distribuer les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive book distributordistributeur5 exclusif
libr.exclusive book distributordiffuseuse-distributrice3 exclusive de livres
libr.exclusive book distributordiffuseuse-distributrice3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habi litée à diffuser et à distribuer les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive book distributordiffuseuse3 exclusive de livres
libr.exclusive book distributordiffuseur-distributeur5 exclusif
libr.exclusive book distributordiffuseur5 exclusif
lab.law.exclusive business agentagent exclusif de négociation
econ.exclusive by-productproduit fatal exclusif
econ.exclusive by-products,which are used as inputs for the manufacture of other productsproduits fatals exclusifs,qui servent de matière de base à la fabrication d'autres produits
commun., transp.exclusive channelsvoies réservées à l'usage exclusif
commun., transp.exclusive channelsvoies réservées à titre exclusif
commun., transp.exclusive channelsvoies exclusives
lawexclusive competencecompétence exclusive
EU.exclusive competencecompétence exclusive (of the Community)
transp., avia.exclusive concessionconcession exclusive
interntl.trade.exclusive contractcontrat d'exclusivité
gen.exclusive contractorentrepreneur concessionnaire
fin.exclusive controlcontrôle exclusif
comp.exclusive controlcommande exclusive
lawexclusive control market operationmonopole d'exploitation
lawexclusive-control sales systemmonopole de vente
fin.exclusive customer attributionexclusivité de clientèle
econ.exclusive customer groupclientèle exclusive
commer., polit., agric.exclusive dealing agreementaccord de concession exclusive
law, fin.exclusive dealing agreementaccord de concessionnaire
commer., polit., agric.exclusive dealing agreementconcession d'exclusivité
commer., polit., agric.exclusive dealing agreementconcession exclusive
law, fin.exclusive dealing agreementaccord d'exclusivité
fin.exclusive dealing contractcontrat de représentation exclusive
fin.exclusive dealing contractcontrat de distribution exclusive
fin.exclusive dealing contractaccord de distribution exclusive
commer.exclusive dealing provisionclause d'exclusivité
fin.exclusive dealing rightexclusivité
el.exclusive digital selective calling frequenciesfréquences exclusives pour l'appel sélectif numérique
libr.exclusive distributerdiffuseur-distributeur5 exclusif
libr.exclusive distributerdistributeur5 exclusif
libr.exclusive distributerdistributrice3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habilitée à distribuer les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive distributerdiffuseuse-distributrice3 exclusive de livres
libr.exclusive distributerdiffuseuse-distributrice3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habi litée à diffuser et à distribuer les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive distributerdiffuseuse3 exclusive de livres
libr.exclusive distributerdiffuseuse3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habi litée à diffuser les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive distributerdiffuseur-distributeur5 exclusif de livres
libr.exclusive distributerdistributeur5 exclusif de livres
libr.exclusive distributerdiffuseur5 exclusif de livres
libr.exclusive distributerdistributrice3 exclusive de livres
libr.exclusive distributerdiffuseur5 exclusif
libr.exclusive distributiondiffusion3 exclusive de livres
fin.exclusive distributiondistribution exclusive
libr.exclusive distributiondistribution3 exclusive (Distribution de livres qui est assortie de droits d'exclusivité)
libr.exclusive distributiondistribution3 exclusive de livres
libr.exclusive distributiondiffusion3 exclusive (Diffusion de livres qui est assortie de droits d'exclusivité)
econ.exclusive distribution agreementdistribution exclusive
law, econ.exclusive distribution agreementaccord de distribution exclusive
fin.exclusive distribution agreementcontrat de représentation exclusive
fin.exclusive distribution agreementcontrat de distribution exclusive
lawexclusive distribution agreement in conjunction with grant of industrial and commercial property rightsaccord de distribution exclusive combiné avec la concession d'un droit de propriété industrielle et commerciale
lawexclusive distribution licenceexclusivité de distribution
commer.exclusive distribution systemsystème de distribution exclusive
libr.exclusive distributordiffuseur5 exclusif
libr.exclusive distributordiffuseuse3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habi litée à diffuser les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive distributordistributeur5 exclusif
libr.exclusive distributordiffuseur-distributeur5 exclusif de livres
libr.exclusive distributordistributeur5 exclusif de livres
libr.exclusive distributordiffuseur5 exclusif de livres
libr.exclusive distributordistributrice3 exclusive de livres
libr.exclusive distributordistributrice3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habilitée à distribuer les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive distributordiffuseuse-distributrice3 exclusive de livres
libr.exclusive distributordiffuseuse-distributrice3 exclusive (Personne physique ou morale qui est la seule habi litée à diffuser et à distribuer les livres d'un éditeur selon les droits d'exclusivité en application)
libr.exclusive distributordiffuseuse3 exclusive de livres
libr.exclusive distributordiffuseur-distributeur5 exclusif
commer., econ.exclusive distributordistributeur exclusif
fin.exclusive distributorshipcontrat de représentation exclusive
fin.exclusive distributorshipcontrat de distribution exclusive
fin.exclusive distributorshipaccord de distribution exclusive
econ.exclusive economic zonezone économique exclusive
fin.Exclusive Economic Zonezone économique exclusive
polit.exclusive economic zone Zone beyond the territorial sea, extending no more than 200 nautical miles from the coast, in which marine resources are to come under the jurisdiction of coastal stateszone économique exclusive (Zone au-delà des eaux territoriales et jusqu'à une distance de 200 milles marins de la côte, dont les ressources marines sont sous la juridiction des Etats côtiers)
UN, geol.Exclusive Economic Zone EEZzone économique exclusive
org.name.Exclusive Economic Zones ProgrammeProgramme zones économiques exclusives
commun.exclusive exchange lineligne principale
commun.exclusive exchange lineligne individuelle
commun., ITexclusive exchange lineligne réseau affectée
commun.exclusive exchange lineligne non partagée
lawexclusive export rightsdroits exclusifs d'exportation
market.exclusive external competencecompétence externe exclusive
lawexclusive fisherydroit de pêche
lawexclusive fisherydroit de pêche exclusif
fisheryexclusive fishery zonezone exclusive de pêche
fish.farm.Exclusive Fishing Zonezone de pêche exclusive
fisheryexclusive fishing zonezone exclusive de pêche
interntl.trade.exclusive grantback conditionsclause de rétrocession exclusive
commun., ITexclusive holdmise en garde avec exclusion
commun., ITexclusive holdgarde avec exclusion
gen.exclusive import and export rightsrégimes d'importation et d'exportation exclusifs
fin.exclusive import rightsdroits exclusifs d'importation
lawexclusive industrial and commercial property rightsdroit exclusif de propriété industrielle ou commerciale
hi.energ.exclusive interactioninteraction exclusive
lawexclusive jurisdictioncompétence exclusive
lawexclusive jurisdictionjuridiction exclusive
lawexclusive jurisdictioncompétence juridictionnelle exclusive
lawexclusive jurisdictioncompétence d'attribution exclusive
lawexclusive jurisdiction of the non-member Statecompétence judiciaire exclusive de l'Etat tiers
gen.exclusive jurisdiction of the Statecompétence exclusive de l'Etat
lawexclusive jurisdiction to declare the bankruptcy opencompétence exclusive pour prononcer la faillite
transp.exclusive lanevoie réservée
transp.exclusive lanesite propre
lawexclusive licencelicence exclusive
energ.ind., oilexclusive licence to prospectpermis exclusif de recherche
lawexclusive licence to use the technologylicence exclusive d'utilisation de la technologie
patents.exclusive licenselicence exclusive
law, nat.sc.exclusive license restrictive of competitionlicence exclusive restrictive de concurrence
lawexclusive licenseepermissionnaire exclusif
lawexclusive licensing agreementaccord de licence exclusive
law, fin.exclusive listingmandat de vente avec clause d'exclusivité
comp., MSexclusive lockverrou exclusif (A lock that prevents any other transaction from acquiring a lock on a resource until the original lock on the resource is released at the end of the transaction)
comp., MSexclusive lockverrou exclusif (A lock that prevents any other transaction from acquiring a lock on a resource until the original lock on the resource is released at the end of the transaction)
ITexclusive lockingverrouillage exclusif
econ., market.exclusive marketing rightdroit exclusif de commercialisation
lawexclusive marketing rightsdroits exclusifs de commercialisation
agric.exclusive milk supply licenceconcession exclusive de fourniture de lait
agric.exclusive milk supply licencesconcessions exclusives de fourniture de lait
gen.exclusive networkréseau exclusif
polit., lawexclusive/non-exclusive right of initiativedroit d'initiative exclusif/non exclusif
patents.exclusive non-voluntary licencelicence non volontaire exclusive
IT, el.exclusive-NOR gatecircuit NOR exclusif,circuit NON-OU exclusif
comp.exclusive-NOR gateporte NON-OU exclusif
gen.exclusive ofexclusif de
tax.exclusive of VAThors TVA
ITexclusive OROU exclusif
ITexclusive orOU exclusif
ITexclusive ORaddition modulo-2
ITexclusive oraddition modulo-2
ITexclusive ORaddition modulo 2
ITexclusive oraddition modulo 2
IT, dat.proc.EXCLUSIVE-OR elementporte de disjonction
IT, tech.exclusive-OR elementcircuit de disjonction
IT, tech.exclusive-OR elementporte de disjonction
IT, dat.proc.EXCLUSIVE-OR elementcircuit de disjonction
el.exclusive OR functionfonction OU exclusif
comp.EXCLUSIVE-OR gateporte de non-équivalence
comp.EXCLUSIVE-OR gateporte d'addition en module 2
IT, tech.exclusive-OR gatecircuit de disjonction
IT, dat.proc.EXCLUSIVE-OR gatecircuit de disjonction
IT, tech.exclusive-OR gateporte de disjonction
IT, dat.proc.EXCLUSIVE-OR gateporte de disjonction
comp.EXCLUSIVE-OR gateporte OU EXCLUSIF
ITEXCLUSIVE-OR operationdilemme
ITEXCLUSIVE-OR operationopération OU exclusif
IT, tech.exclusive-OR operationopération OU exclusif
ITexclusive-or operationdisjonction
ITexclusive-or operationdilemme
ITEXCLUSIVE-OR operationdisjonction
IT, tech.exclusive-OR operationdisjonction
IT, tech.exclusive-OR operationdilemme
IT, dat.proc.exclusive-OR operatoropérateur d'exclusion
IT, dat.proc.exclusive-OR operatoropérateur OU exclusif
nucl.phys.exclusive or partially exclusive licencelicence exclusive ou partiellement exclusive
commer., polit.exclusive or selective distribution systemsystème de distribution exclusive ou sélective
IT, dat.proc.exclusive OR-operationopération OU exclusif
lawexclusive ownerpropriétaire exclusif
lawexclusive ownershippropriété exclusive
patents.exclusive ***p2exclusivement
patents.exclusive ***p2exclusif
patents.exclusive patentbrevet exclusif
lawexclusive patent licencelicence exclusive de brevet
lawexclusive possessionpossession exclusive
lawexclusive powerpouvoir d'attribution avec exclusion
lawexclusive powerpouvoir de désignation avec exclusion
lawexclusive powerpouvoir avec exclusion
econ.exclusive priceprix franco
health.exclusive provider organizationssystème de prestations de soins médicaux identiques (aux Preferred Provider Organizations (PPO), mais les frais sont à la charge des assurés consultant des médecins qui ne sont pas sous contrat avec l'organisme d'assurance)
fin.exclusive purchaseachat exclusif
fin.exclusive purchase contractcontrat d'achat exclusif
fin.exclusive purchase contractaccord d'achat exclusif
lawexclusive purchaseracheteur exclusif
fin.exclusive purchasing agreementcontrat d'achat exclusif
commer., polit., econ.exclusive purchasing agreementaccord d'approvisionnement exclusif
econ.exclusive purchasing agreementachat exclusif
commer., polit., econ.exclusive purchasing agreementaccord d'achat exclusif
lawexclusive purchasing obligationengagement d'achat exclusif
IT, dat.proc.exclusive referenceréférence exclusive
tech.exclusive reference to standardsréférence exclusive aux normes
ling.exclusive relationshiprelation exclusive фонол.
tech.exclusive requirementexigence nécessaire
patents., obs.exclusive requirementexigence obligatoire
lawexclusive rightmonopole d'exploitation
law, fin.exclusive rightdroit exclusif
lawexclusive rightdroit unique
law, med.exclusive rightdroit d'exclusivité
bank.exclusive right of coinagedroit régalien de frappe
bank.exclusive right of coinagemonopole de la frappe
bank.exclusive right of coinagerégale des monnaies
lawexclusive right of fishingdroit de pêche exclusif
fin.exclusive right of issueprivilège d'émission
econ., market.exclusive right of reproductiondroit exclusif de reproduction
lawexclusive right to an element of the trade markdroit exclusif sur un élément de la marque
gen.exclusive right to conclude supPly contractsdroit exclusif de conclure des contrats de fournitures
market.exclusive right to importdroit exclusif sur les importations
market.exclusive right to importdroit exclusif en ce qui concerne l'importation
lawexclusive right to provide funeral servicesdroit exclusif d'assurer le service des pompes funèbres
lawexclusive right to use the designdroit exclusif d'utiliser le dessin ou modèle
transp., construct.exclusive right-of-waysite propre
transp., construct.exclusive right-of-wayvoie propre sans carrefour
transp., construct.exclusive right-of-waysite indépendant
libr.exclusive rightsdroits5 d’exclusivité (n. m. pl)
libr.exclusive rightsexclusivité Droits qui sont négociés entre un éditeur et un diffuseur ou entre un diffuseur et un distributeur, et qui prévoient que le diffuseur ou le distributeur est le seul autorisé à diffuser ou à distribuer les livres pour lesquels les droits ont été négociés
commun.exclusive rightsdroits exclusifs
libr.exclusive rightsdroits5 exclusifs (n. m. pl)
lawexclusive rights clauseclause d'exclusivité
patents.exclusive rights in the markdroit exclusif à la marque
lawexclusive rights to filed patentsdroits exclusifs sur des brevets déposés
econ., agric.exclusive salevente exclusive
agric.exclusive saleexclusivité
commer.exclusive sales agreementaccord exclusif
commer.exclusive sales agreementaccord d'exclusivité
market.exclusive sales methodméthode exclusive de vente
law, fin.exclusive sales rightdroit exclusif de vente
market.exclusive sales techniqueméthode exclusive de vente
comp.exclusive segmentsegment exclusif
IT, transp.exclusive segmentssegments exclusifs
market.exclusive sellingvente exclusive
fin.exclusive sellingvente avec clause d'exclusivité
commun.exclusive...service bandbande attribuée en exclusivité au service...
econ., market.exclusive service supplierfournisseur exclusif de services
gen.exclusive speciesespèce caractéristique exclusive
fish.farm.exclusive stockstock exclusif
fish.farm.exclusive stockstock autonome
IT, dat.proc.exclusive superimpositionsuperposition exclusive
commer.exclusive supply arrangementaccord d'approvisionnement exclusif
commer.exclusive supply contractcontrat de fourniture exclusive
commer.exclusive supply obligationobligation de fourniture exclusive
commer.exclusive supply obligationengagement de livraison exclusive
commer.exclusive supply rightsapprovisionnement exclusif
transp.exclusive surveyorinspecteur exclusif
law, fin.exclusive taxationimposition exclusive
tax.exclusive taxing powerpouvoir exclusif en matière d'impôts
tax.exclusive taxing powerpouvoir exclusif d'imposition
gen.exclusive trade mark licence agreementaccord de licence exclusive de marque
commer., polit., agric.exclusive trading agreementaccord de concession exclusive
commer., polit., agric.exclusive trading agreementconcession d'exclusivité
commer., polit., agric.exclusive trading agreementconcession exclusive
commer., polit., agric.exclusive trading agreementaccord d'exclusivité
lawexclusive use common areapartie commune à usage exclusif
lawexclusive use common elementsparties communes à usage exclusif
lawexclusive use common propertyparties communes à usage exclusif
forestr.exclusive-use zoningzonage exclusif
transp., construct.exclusive wayvoie propre sans carrefour
transp., construct.exclusive waysite propre
transp., construct.exclusive waysite indépendant
tech.exclusive windowingmasquage
commun., ITexclusive world rightdroit exclusif mondial
lawto exercise one's statutory exclusive rightsexercer ses droits exclusifs légaux
org.name.Expert Consultation on the Conditions for Access to the Fish Resources of the Exclusive Economic ZonesConsultation d'experts sur les conditions d'accès aux ressources ichtyques dans les zones économiques exclusives
gen.fields of exclusive competencedomaines de compétence exclusive
ling.first person exclusivepremière personne exclusive
lawfranchise chain exclusive product supplyfourniture exclusive du réseau de franchise
gen.from the 1st to the 10th exclusivedu 1super/sup au 10 exclusivement
gen.from the 15th to the 30th exclusivedu 15 au 30 exclu
lawgrant of an exclusive right to exhibit a filmconcession d'un droit exclusif de représentation d'un film
econ.to grant special or exclusive rightsaccorder des droits spéciaux ou exclusifs
lawgrantee of an exclusive sales concessionconcessionnaire d'une exclusivité de vente
lawgrantee of an exclusive sales concessionbénéficiaire d'une concession exclusive de vente
commun.granting of exclusive television rightsconcession de droits exclusifs de télévision
lawto guarantee exclusive rights limited in timegarantir une exclusivité limitée dans le temps
gen.have the exclusive coverage of an interviewavoir l'exclusivité d'une interview
interntl.trade.to have the exclusive authority to adopt an interpretation of a multilateral trade agreementavoir le pouvoir exclusif d'adopter une interprétation d'un accord commercial multilatéral
gen.have the exclusive rights foravoir l'exclusivité de
patents.material impairment of the exclusive right of reproductioncompromettre de manière substantielle les droits exclusifs de reproduction
interntl.trade.monopolies and exclusive service suppliermonopoles et fournisseurs exclusifs de services
commer., econ.multiple exclusive dealershipdistribution exclusive multiple
ling.mutually exclusivemutuellement exclusif
IMF.mutually exclusivemutuellement disjoints
IMF.mutually exclusivemutuellement exclusifs
econ.mutually exclusiveprojets s'excluant mutuellement
econ.mutually exclusiveabsolument exclusives
econ.mutually exclusiveincompatibles
econ.mutually exclusivequi ne se recoupent pas
gen.mutually exclusive amendmentsplusieurs amendements,qui s'excluent mutuellement
pharma.Mutually exclusive classesClasses mutuellement exclusives
med.mutually exclusive classesclasses mutuellement exclusives
ling.mutually exclusive dependencyexclusion mutuelle
stat.mutually exclusive eventsévénements qui s'excluent mutuellement
stat.mutually exclusive eventsévénements disjoints
stat., scient.mutually exclusive eventsévénements incompatibles
stat.mutually exclusive eventsévénements s'excluant mutuellement
stat.mutually exclusive outcomesévénements qui s'excluent mutuellement
stat.mutually exclusive outcomesévénements disjoints
stat.mutually exclusive outcomesévénements s'excluant mutuellement
fin.Mutually exclusive projectsprojets s'excluant mutuellement
polit.non-exclusive competencescompétences non exclusives
lawnon-exclusive compulsory licencelicence obligatoire non exclusive
lawnon-exclusive licencelicence non exclusive
lawnon-exclusive powerpouvoir de désignation sans exclusion
lawnon-exclusive powerpouvoir sans exclusion
lawnon-exclusive powerpouvoir d'attribution sans exclusion
lawnon-exclusive power of appointmentpouvoir sans exclusion
lawnon-exclusive power of appointmentpouvoir de désignation sans exclusion
lawnon-exclusive power of appointmentpouvoir d'attribution sans exclusion
lawnon-exclusive right of initiativedroit d'initiative non exclusif
commer.non-reciprocal exclusive agreementaccord exclusif non réciproque
commer.non-reciprocal exclusive purchasing agreementaccord non réciproque d'achat exclusif
econ.obligation of exclusive supplyengagements exclusifs de livraison
gen.obligations in respect of exclusive purchase for resaleengagements exclusifs d'achat
econ.obligations in respect of exclusive supplyengagements exclusifs de livraison
lawopen exclusive licencelicence exclusive ouverte
laworiginal acquisition of an exclusive right granted by lawacquisition première d'un droit exclusif légal
lawpartially exclusive licencelicence partiellement exclusive
lawplace where the work is to be or has been performed attribute, in matters relating to contracts of employment, exclusive jurisdiction to the courts of the State in which the place where the work is to be or has been performed is situatedlieu dans lequel le travail doit être ou a été exécuté
econ., tax.price exclusive of taxprix hors taxes
econ., tax.price exclusive of taxprix taxe non comprise
econ., fin.price exclusive of taxprix hors taxe
econ., fin.price exclusive of taxprix HT
econ., tax.price exclusive of taxesprix taxe non comprise
econ., tax.price exclusive of taxesprix hors taxes
fin., tax.price exclusive of VATprix hors TVA
el.pulse exclusive-OROU exclusif synchronisé
commun.remuneration for exclusive use of circuitsrémunération pour utilisation exclusive des circuits
patents.right to the exclusive use of an inventiondroit exclusif de l’exploitation d’une invention
patents.royalty-free, non exclusive and irrevocable licencelicence gratuite, non exclusive et irrévocable
ling.second person exclusivedeuxième personne exclusive
gen.service contract awarded on the basis of an exclusive rightmarché de services attribué sur la base d'un droit exclusif
law, commer.special or exclusive rightsdroits spéciaux ou exclusifs
lawthat court shall have exclusive jurisdictionce tribunal est seul compétent
patents.the courts of the latter State shall have exclusive jurisdictionles juridictions de ce dernier Etat sont seules compétentes
patents.the following courts shall have exclusive jurisdiction...sont seuls compétents les tribunaux ...
lawthe reasons for laying down rules of exclusive jurisdictioninstitution
gen.the services offered are not mutually exclusiveles services proposés ne sont pas exclusifs l'un de l'autre
gen.these two solutions are mutually exclusiveces deux solutions sont incompatibles
gen.they're not mutually exclusivel'un n'exclut pas l'autre
gen.this is an exclusive designce modèle est une exclusivité