Subject | English | French |
UN, ecol. | Abu Dhabi Declaration on Agricultural Development and Desertification Control | Déclaration d'Abou Dhabi sur le développement agricole et la lutte contre la désertification |
avia., Canada | access control and intrusion systems | systèmes de contrôle d’accès et de détection des intrusions |
fin. | accounting and internal control system | système comptable et de contrôle interne |
gen. | acquisition tracking and pointing/fire control | expérience d'acquisition, de poursuite, de pointage et de conduite de tir |
law, transp., environ. | Act on Surveillance and Control of Transboundary Transportation of Wastes | loi relative au transfert des déchets |
environ. | Action Programme of the European Communities on the Control and Reduction of Pollution caused by Hydrocarbons discharged at Sea | Programme d'action des Communautés européennes en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
UN | Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts with a Mandate to Prepare a Global Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes | Groupe de travail spécial d'experts juridiques et techniques chargés d'élaborer une convention mondiale sur le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux |
fin., UN | Administrative Expenditures and Control Division | division des dépenses et du contrôle administratifs |
avia., Canada | Advanced Surface Movement Guidance and Control System | Système avancé de guidage et de contrôle de la circulation de surface |
gen. | advanced vehicle control and safety system | système avancé d'aide à la conduite et de sécurité |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Advisory Committee on the control and reduction of pollution caused by oil and other harmful substances discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
environ., min.prod., oil | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil and other Harmful Substances discharged at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil discharged at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
avia., Canada, HR | Aeronautical Information Regulation and Control Editor | responsable de publication, AIRAC |
avia., Canada, HR | Aeronautical Information Regulation and Control Editor | responsable de publication, Régularisation et contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques |
gen. | Agreement between the European Community and the United Mexican States on cooperation regarding the control of precursors and chemical substances frequently used in the illicit manufacture of narcotic drugs or psychotropic substances | Accord de coopération entre la Communauté européenne et les Etats-Unis mexicains pour le contrôle des précurseurs et des substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes |
gen. | agreement on the prevention, control and curbing of drug abuse and the unlawful trade in and production of narcotics, psychotropic drugs and related chemical substances | Convention en matière de prévention, de contrôle et de répression de l'abus, du trafic et de la production illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et autres produits chimiques analogues |
gen. | air command and control system | système de commandement et de contrôle aériens |
avia., Canada, tech. | Air Navigation System Monitoring and Control System | Système de surveillance et de commande du SNA |
avia., Canada, tech. | Air Navigation System Monitoring and Control System | Système de surveillance et de commande du système de navigation aérienne |
avia., Canada, ed. | Air Traffic Control Familiarization Flight and Unit Visit Program Guidelines | Lignes directrices pour le Programme de visites d’unité et de vols de familiarisation du contrôle de la circulation aérienne |
gen. | airborne early warning and control | alerte lointaine et contrôle aérien par moyens aéroportés |
gen. | Airborne Early Warning and Control | système aéroporté de détection lointaine et de contrôle |
gen. | Airborne Early Warning and Control | alerte lointaine et contrôle aérien par moyens aéroportés |
gen. | Airborne Warning and Control System | Système aéroporté de surveillance et de contrôle |
avia., Canada | Airport Snow Removal and Ice Control Maintenance Team | équipe de déneigement et de déglaçage des pistes |
gen. | Aliens and Frontier Control Branch | Division principale des Etrangers et de la Surveillance des Frontières |
agric., polit. | an integrated administration and control system for certain Community aid schemes | système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires |
gen. | Andean Charter for Peace and Security and the Limitation and Control of the Expenditure on Foreign Defense | Charte andine pour la paix et la sécurité et pour la limitation et le contrôle des dépenses destinées à la défense extérieure |
gen. | Andean Charter for Peace and Security and the Limitation and Control of the Expenditure on Foreign Defense | Engagement de Lima |
gen. | Andean Charter for Peace and Security and the Limitation and Control of the Expenditure on Foreign Defense | Charte andine pour la paix et la sécurité |
avia., Canada, tech. | ANS Monitoring and Control System | Système de surveillance et de commande du SNA |
avia., Canada, tech. | ANS Monitoring and Control System | Système de surveillance et de commande du système de navigation aérienne |
patents. | apparatus and instruments, all for the distribution and control of video signals | appareils et instruments, tous pour la distribution et le contrôle de signaux vidéo |
patents. | apparatus and instruments for communications engineering, namely for communications, high frequency and control engineering | appareils et instruments utilisant la technique des courants faibles, à savoir la technique des communications, la technique de la haute fréquence et la technique de |
patents. | apparatus and instruments for electrical engineering, namely for conducting, transforming, storing, regulation and control | appareils et instruments utilisant la technique des courants forts, à savoir la technique pour la supervision, transformation, enregistrement, réglage et commande |
avia., Canada | apron control and apron advisory | service de gestion d’aire de trafic |
UN | Argentine-Brazilian Agency for Accounting and Control of Nuclear Materials | Agence brésilo-argentine de comptabilité et de contrôle des matières nucléaires |
account. | arithmetic and accounting control | contrôle arithmétique et comptable |
gen. | Arms Control and Arms Export Policy Division | Division Maîtrise des armements et Politique d'exportation d'armes |
gen. | Arms Control and Disarmament Agency | Agence pour le contrôle de l'armement et le désarmement |
gen. | Arms Control and Disarmament Agency | Agence pour le contrôle des armements et le désarmement |
gen. | Arms Control and Disarmament Agency | Agence pour la maîtrise des armements et du désarmement |
gen. | Arms Control and Disarmament Division | Direction du désarmement et du contrôle des armements |
UN | Arms Control and Regional Security Working Group | Groupe de travail sur la maîtrise des armements et la sécurité régionale |
gen. | Arms Control and Regional Security Working Party | Groupe sur la limitation des armements et la sécurité régionale |
econ., commun. | assignment and control | attribution des installations et contrôle |
nat.sc. | Attitude and Orbit Control System | système de commande d'orientation et d'orbite |
comp., MS | Audit and Control Management Server | Serveur de gestion du contrôle et des vérifications (A Microsoft Office product that provides non-intrusive auditing of changes made to Excel spreadsheets and Access databases, and supports alerts, notifications and automatic workflows based on user activities such as macro or formula changes) |
industr. | authorisation, control and coordination | ordonnancement, pilotage et coordination |
mil., logist. | automated command and control system | système automatisé de commandement, de contrôle et de conduite |
gen. | automated traffic surveillance and control | surveillance et régulation automatisée du trafic |
gen. | automated traffic surveillance and control | surveillance et régulation automatisée de la circulation |
gen. | automatic lateral and longitudinal control system | système automatique de contrôle longitudinal et latéral |
law, fin. | Balanced Budget and Emergency Deficit Control Act | loi Gramm-Rudman |
tech., industr., construct. | balloon control ring of a ring doubling and twisting frame | anneau anti-ballon d'un continu à retordre à anneau |
UN, law, transp. | Bamako Convention on the Ban of the Import into Africa and the Control of Transboundary Movement and Management of Hazardous Wastes within Africa | Convention de Bamako sur l'interdiction d'importer en Afrique des déchets dangereux et sur le contrôle des mouvements transfrontières et la gestion des déchets dangereux produits en Afrique |
environ., UN | Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal | Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination |
gen. | Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal | Convention de Bâle |
tech., mech.eng. | belt pre-selective sorter and traffic control depending upon the height of the cases | sélecteur et distributeur à courroie par la hauteur |
fin., polit. | border control and formalities | les contrôles et les formalités aux frontières |
immigr. | Border Guard Control and Immigration Service | service des gardes-frontières |
UN | Budget and Data Control Unit | Groupe du budget et du contrôle des données |
law | budget and financial control | budget et contrôle financier |
gen. | Bureau for International Narcotics Control and Law Enforcement Affairs | Bureau chargé des aspects internationaux de la lutte antidrogue et de la répression |
gen. | Central American Programme on Small Arms and Light Weapons Control | Programme centraméricain pour le contrôle des armes légères et de petit calibre |
gen. | Central American Small and Light Weapons Control Programme | Programme centraméricain pour le contrôle des armes légères et de petit calibre |
tax., econ. | central management and control | organe central de gestion et de contrôle |
tax., econ. | central management and control | bureau principal |
gen. | centralised and automatic control | commande centralisée et automatique |
fin., industr. | Certificate of Debarking and Grub Hole Control | certificat d'écorçage du bois et contrôle des trous de vers |
chem. | chemical and volume control system | système de contrôle volumétrique et chimique |
chem. | chemical and volume control system | circuit RCV |
gen. | Colloquium on Arms Control and Employment | Colloque "Le contrôle de l'armement et l'emploi" |
sport. | combined hand and foot gear control | changement de vitesse et d'embrayage combiné manuel et pédal |
mil., logist. | command and control | commandement, contrôle et conduite |
mil., logist. | command and control | commandement et conduite des opérations |
gen. | command and control | commandement et contrôle |
gen. | "command and control" approach | méthode par ordres et contrôle de leur exécution |
environ. | command and control becoming a binding restriction | dispositif réglementaire à force obligatoire |
mil., logist. | command and control communication system | système de communication de commandement et de conduite (contrôle) |
mil., logist. | command and control information system | système d’information de commandement et de contrôle |
gen. | Command and Control Information System | système d'information de commandement et de conduite des opérations |
plann. | command and control policy instrument | instrument politique d'injonction et de contrôle |
mil., logist. | command and control protection | protection du commandement et du contrôle/conduite |
mil., logist. | command and control system | système de commandement et de conduite (contrôle) |
gen. | Command and Control Systems Division | Division des systèmes de conduite |
mil., logist. | command and control warfare | guerre du commandement et du contrôle |
gen. | command, control and communication | consultation, commandement et contrôle |
mil., logist. | command, control and communications | commandement, conduite des opérations et communications |
gen. | command, control and information system | système d'information, de commandement et de contrôle |
mil., logist. | command, control and information system | système d’information de commandement et de conduite des opérations |
gen. | command,control and information system | système d'information,de commandement et de contrôle |
tech. | command, control, communications and information | systèmes de commandement, de contrôle, de communications et d'information |
tech. | command, control, communications and information | commandement, contrôle, communications et renseignement |
tech. | command, control, communications and intelligence | commandement, contrôle, communications et renseignement |
tech. | command, control, communications and intelligence | systèmes de commandement, de contrôle, de communications et d'information |
gen. | Command, Control, Communications and Intelligence Planning | planification des C3I |
gen. | Command, Control, Communications and Intelligence Planning | planification en matière de commandement, de contrôle, de communications et de renseignement |
gen. | Command, Control, Communications, Computers, Intelligence, Surveillance and Reconnaissance | commandement, contrôle, communications, ordinateurs, renseignement, surveillance et reconnaissance |
gen. | Command, Control, Communications, Computers C4, Intelligence, Surveillance, Target Acquisition and Reconnaissance ISTAR | commandement, contrôle, communications, informatique, renseignement, surveillance, acquisition d'objectifs et reconnaissance |
plann. | command-and-control | direction et commandement |
plann. | command-and-control policy | politique d'injonction et de contrôle |
environ. | command-and-control regulation | réglementation fondée sur la contrainte |
environ. | Committee for adaptation to technical progress and implementation of the Directive on the control of volatile organic compound VOC emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations | Comité pour l'adaptation au progrès technique et l'application de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils COV résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service |
law, environ. | Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and control | Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution |
gen. | Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and control IPPC | Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution IPPC |
law, chem. | Committee for the adaptation to technical progress and implementation of the regulation on the evaluation and control of the risks of existing substances | Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application du règlement relatif à l'évaluation et au contrôle des risques présentés par les substances existantes |
law, environ. | Committee for the adaptation to technical progress of the directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations | Comité pour l'adaptation au progrès technique de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-services |
industr. | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Measuring Instruments and Metrological Control Methods | Comité pour l'adaptation au progrès technique - instruments de mesurage et méthodes de contrôle métrologique |
nat.sc. | Committee for the adaptation to technical progress on: - evaluation and control of the risks of existing substances | Comité pour l'adaptation au progrès technique: - évaluation et contrôle des risques présentés par les substances existantes |
law | Committee of Experts on Legal Control and Auditing of Local Authorities' Action | Comité d'experts sur le contrôle juridique et l'audit de l'action des autorités locales |
gen. | Committee on the evaluation and control of the risks of existing substances | Comité pour l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes |
gen. | Committee on Transparency of Measures relating to the Control of the Price and reimbursement of Medicines | Comité de transparence du prix des médicaments |
med. | Community Coordinating Institute for control of foot-and-mouth disease vaccines | institut communautaire de coordination en matière de contrôle des vaccins antiaphteux |
fin., fish.farm. | Community financial contribution towards certain expenditure incurred by the Member States implementing the monitoring and control systems applicable to the common fisheries policy | participation financière de la Communauté à certaines dépenses consenties par les Etats membres pour la mise en oeuvre des régimes de surveillance et de contrôle applicables à la politique commune de la pêche |
environ. | community information system for the control and reduction of pollution caused by hydrocarbons and other harmful substances discharged at sea | système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
environ. | Community information system for the control and reduction of pollution caused by the spillage of hydrocarbons and other harmful substances at sea or in major inland waters | Système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer ou dans les eaux intérieures principales d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
gen. | Comprehensive Concept of Arms Control and Disarmament | concept global de maîtrise des armements et de désarmement |
UN | Conference of the Parties to the Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal | Conférence des parties à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination |
gen. | Conference on Weapons Control and Employment | Conférence "Contrôle de l'armement et emploi" |
gen. | consultation, command and control | consultation, commandement et contrôle |
R&D. | Contagious bovine, ovine and caprine mycoplasmosis: control, diagnosis and prevention COST 826 | Contrôle, diagnostique et prévention des mycoplasmoses contagieuses des bovins, ovins et caprins COST 826 |
railw. | control and command | contrôle-commande |
gen. | control and display unit | unité de contrôle et visualisation |
fin. | Control and Information Section | Bureau du Contrôle et de l'Information |
gen. | control and inspection of foodstuffs | inspection des produits alimentaires |
agric. | control and inspection of foodstuffs | inspection des denrées |
gen. | control and inspection of foodstuffs | contrôle des produits alimentaires |
gen. | control and instrumentation technology | technique du pilotage |
UN | control and investigative bodies | organes de contrôle et d'enquête |
construct. | control and measuring devices | instruments de contrôle et de mesure |
construct. | control and measuring equipment | appareils de contrôle et de mesure |
construct. | control and measuring instrument | instruments de mesure et de contrôle |
nat.res. | control and minimize pollution | surveiller la pollution et la réduire à un minimum |
avia., Canada, tech. | Control and Monitoring Interface | interface de contrôle et de surveillance |
avia., Canada, tech. | Control and Monitoring Program | programme de contrôle et de surveillance |
avia., Canada, tech. | Control and Monitoring System | système de contrôle et de surveillance |
avia., Canada | Control and Performance Monitoring System | Système de surveillance du contrôle et de la performance |
comp. | control and regulation | commande et réglage |
tech., mech.eng. | control and regulation assembly | appareils de distribution et de régulation groupes |
mil., logist. | control and reporting center | centre de détection et de contrôle |
gen. | control and reporting centre | centre de détection et de contrôle |
gen. | control and reporting system | système de contrôle et de compte rendu |
gen. | control and reporting system | réseau de détection et de contrôle |
gen. | Control and Support Division | Division Contrôle et Encadrement |
patents. | control apparatus and instruments | appareils et instruments de commande |
tech. | control chart for the average and standard deviation in the sample | carte de contrôle pour valeurs moyennes et pour écarts standards |
tech. | control chart for the average and the span-width in the sample | carte de contrôle pour valeurs moyennes et pour largeur d'intervalle d'échantillon |
tech. | control chart for the average and the span-width in the sample | carte de contrôle pour médiane et pour largeur d'intervalle d'échantillon |
tech. | control chart for the median and the span-width in the sample | carte de contrôle pour valeurs moyennes et pour largeur d'intervalle d'échantillon |
tech. | control chart for the median and the span-width in the sample | carte de contrôle pour médiane et pour largeur d'intervalle d'échantillon |
avia., Canada, IT | Control Objectives for Information and Related Technology | objectifs de contrôle dans les domaines de l’information et des technologies connexes |
social.sc. | control of assets and economic resources | maîtrise sur les ressources et les avoirs économiques |
nat.res. | control of direction and volume of sound | contrôle de la direction et du volume du son |
environ., agric. | control of drought and desertification | lutte contre la sécheresse et la désertification |
agric., health., anim.husb. | control of foot and mouth disease | lutte contre la fièvre aphteuse |
pharma. | Control of Medicinal Products and Inspections Working Party | groupe de travail sur le contrôle des médicaments et les inspections |
fin. | control of the determination and of the availability of all income | contrôle des recettes et des dépenses |
gen. | control techniques in free trade zones and free ports | techniques de contrôle dans les zones franches et les ports francs |
avia., Canada | control tower site and design standards | normes d’implantation et de conception des tours de contrôle |
immigr. | Convention between Denmark, Finland, Norway and Sweden concerning the Waiver of Passport Control at the Intra-Nordic Frontiers | Accord nordique sur le contrôle des passeports |
immigr. | Convention between Denmark, Finland, Norway and Sweden concerning the Waiver of Passport Control at the Intra-Nordic Frontiers | accord nordique sur les passeports |
immigr. | Convention between Denmark, Finland, Norway and Sweden concerning the Waiver of Passport Control at the Intra-Nordic Frontiers | Convention nordique sur le contrôle des passeports |
immigr. | Convention between Denmark, Finland, Norway and Sweden concerning the Waiver of Passport Control at the Intra-Nordic Frontiers | Accord entre le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède concernant la suppression du contrôle des passeports aux frontières internordiques |
gen. | Convention between the Kingdom of Belgium, the Grand Duchy of Luxembourg and the Kingdom of the Netherlands on the transfer of control of persons to the external frontiers of Benelux territory | Convention entre le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas/Convention Benelux concernant le transfert du contrôle des personnes vers les frontières extérieures du territoire du Benelux |
gen. | Convention concerning Prevention and Control of Occupational Hazards caused by Carcinogenic Substances and Agents | Convention sur le cancer professionnel |
tech., law | Convention on the Control and Marking of Articles of Precious Metals | Convention sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux |
immigr. | Cooperation Agreement between the Contracting Parties to the Schengen Agreement and to the Schengen Convention, and the Republic of Iceland and the Kingdom of Norway on the abolition of controls on persons at common borders | Accord de coopération entre les Parties Contractantes à l'Accord et à la Convention de Schengen, et la République d'Islande et le Royaume de Norvège, relatif à la suppression des contrôles de personnes aux frontières communes |
immigr. | Cooperation Agreement between the Contracting Parties to the Schengen Agreement and to the Schengen Convention, and the Republic of Iceland and the Kingdom of Norway on the abolition of controls on persons at common borders | Accord de Luxembourg |
gen. | Coordinating Group on the Community regime for the control of exports of dual-use items and technology | Groupe de coordination pour le régime communautaire de contrôle des exportations de biens et technologies à double usage |
gen. | Coordination and Control Division | Division de la coordination et de la gestion |
environ. | Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations | directive Etape I |
environ. | Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations | Proposition de directive du Conseil relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage du pétrole et de sa distribution des terminaux aux stations-services |
gen. | counter command,control and communications | anti C3 |
gen. | counter command,control and communications | contre commandement,contrôle et communications |
gen. | counter-command, control and communications | contre commandement, contrôle et communications |
law, social.sc., sec.sys. | Crime Prevention and Control | Prévention du crime et lutte contre la délinquance |
gen. | crowd and riot control | contrôle des foules et répression des émeutes |
patents. | currency and exchange control | les réglementations monétaires ou de change |
insur. | custody and control | sous garde juridique |
tax. | customs formalities and controls | formalités et contrôles douaniers |
law, health., UN | Declaration on the control of drug trafficking and drug abuse | Déclaration concernant la lutte contre le trafic et l'abus des drogues |
law | to deprive by declaration of court a prodigal or lunatic of the control over his property and establishing a guardianship wardship | mettre sous tutelle |
fin. | detachable vouchers for Customs control and discharge | volets détachables de prise en charge et de décharge |
gen. | detection and tactical control system | système de détection et de contrôle tactique |
fin. | Development Cooperation Financial Affairs, Control and Procurement Department | Direction du Contrôle, des Affaires financières et des Acquisitions de la Coopération au Développement |
law, environ. | Directive concerning integrated pollution prevention and control | directive PRIP |
law, environ. | Directive concerning integrated pollution prevention and control | directive sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution |
law, environ. | Directive concerning integrated pollution prevention and control | directive relative à la prévention et au contrôle intégrés de la pollution |
law, environ. | Directive concerning integrated pollution prevention and control | directive IPPC |
immigr. | Directorate for Border Control, Municipalities and Support | Direction Contrôle Frontières, Communes et Appui |
immigr. | Directorate for Internal and Border Control | Direction Contrôle Intérieur et Frontières |
fin. | Directorate-General VIII - Finance and Financial Control | Direction générale des finances et du contrôle financier |
gen. | disaster command and control | coordination et commande des interventions en cas de catastrophe |
UN | documents clearance and control system | système d'approbation et de contrôle des documents |
UN, police | Drug Control and Crime Prevention Officer | spécialiste du contrôle des drogues et de la prévention du crime |
UN, police | Drug Control, Organized Crime, and Public Order and Critical Incident Management Unit | Unité chargée de la lutte contre la drogue et le crime organisé, du maintien de l'ordre et de la gestion des incidents critiques |
UN, ecol. | Drylands Ecosystems and Desertification Control Programme Activity Centre PAC | Centre d'activité du Programme CAP pour les écosystèmes de terres arides et la lutte contre la désertification |
environ., coal. | dust control and gas cleaning | dépoussiérage et épuration des gaz |
fin. | duty and consumer tax control | contrôle général des assujettis |
gen. | early warning and response system for the prevention and control of communicable diseases | système d'alerte précoce et de réaction |
chem. | EC-Chile Joint Follow-up Group on the control of precursors and chemical substances | Groupe mixte de suivi CE-Chili pour le contrôle des précurseurs et des substances chimiques |
environ., UN | ECE Declaration of policy on prevention and control of water pollution, including transboundary pollution | Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution |
law, environ. | ECE Declaration of Policy on Prevention and Control of Water Pollution, including Transboundary Pollution | Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution |
gen. | EC-Mexico Joint Follow-up Group on the control of precursors and chemical substances | Groupe mixte de suivi CE-Mexique pour le contrôle des précurseurs et des substances chimiques |
gen. | Economic and Control Rules of the International Cocoa Agreement, 1975 1980 | Règlement économique et règles de contrôle de l'Accord international de 1975 1980 sur le cacao |
econ. | economic planning and control | dirigisme économique |
econ. | economic planning and control | planisme |
gen. | EC-Turkey Joint Follow-up Group on the control of precursors and chemical substances | Groupe mixte de suivi CE-Turquie pour le contrôle des précurseurs et des substances chimiques |
gen. | EC-USA Joint Follow-up Group on the control of precursors and chemical substances | Groupe mixte de suivi CE- États-Unis pour le contrôle des précurseurs et des substances chimiques |
patents. | electrical and electronic control apparatus and instruments | appareils et instruments de contrôle électriques et électroniques |
patents. | electrochemical cells and batteries, battery testers, power monitoring and control devices | cellules et batteries électrochimiques, testeurs de batteries, dispositifs de commande et de contrôle de la puissance électrique |
patents. | electronic control apparatus and instruments | appareils et instruments de commande électroniques |
avia., Canada, tech. | embedded Technical Monitoring and Control System | TMCS intégré |
avia., Canada, tech. | embedded Technical Monitoring and Control System | Système intégré de surveillance et de contrôle techniques |
tech., mech.eng. | energy control and regulation | distribution et réglage de l'énergie |
avia., Canada, tech. | Engineering Control of Document and Records Manual | Manuel de contrôle des documents et des dossiers de l’Ingénierie |
environ., agric. | erosion control and land reclamation | défense et restauration des sols |
econ. | European Centre for Disease Prevention and Control | Centre européen de prévention et de contrôle des maladies |
gen. | European Convention on the Control of the Acquisition and Possession of Firearms by Individuals | Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers |
industr., polit. | European Gas and Oil Control Manufacturers' Association | Association des fabricants européens d'appareils de contrôle pour le gaz et l'huile |
gen. | European Gas and Oil Control Manufactures Association | Association des fabricants européens d'appareils de contrôle pour le gaz et l'huile |
UN, police | European Institute for Crime Prevention and Control | Institut européen pour la prévention du crime et la lutte contre la délinquance |
crim.law., R&D. | European Institute for Crime Prevention and Control affiliated with the United Nations | Institut européen pour la prévention du crime et la lutte contre la délinquance affilié à l'Organisation des Nations unies |
ecol., environ. | European Integrated Pollution Prevention and Control Bureau | Bureau européen de prévention et de réduction intégrées de la pollution |
environ. | examination and control of protective devices | examen et contrôle des dispositifs de protection |
fin., polit., tax. | Excise Movement and Control System | système d'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises |
law | to exercise adequate control and supervision | exercer une surveillance suffisante |
avia., Canada | facility monitor alarm and control | unité d’alerte et de surveillance des installations |
med. | Federal Decree of March 22,1996,on the Control of Blood,Blood Products and Transplants | Arrêté fédéral du 22 mars 1996 sur le contrôle du sang,des produits sanguins et des transplants |
econ., tech. | Federal Office of Economics and Export Control | Office fédéral de l'économie et du contrôle des exportations |
tech., industr., construct. | feedboard raising and lowering control | commande de montée de pile |
gen. | Financial and Economic Affairs Department and Decentralised Control Units | Direction Affaires économiques et financières et Unités décentralisées de contrôle |
fin., UN | Financial Management and Budgetary Control Service | Service de la gestion financière et du contrôle budgétaire |
fin., UN | Financial Management and Control Division | Division de la gestion financière et du contrôle |
industr. | fire and smoke control | produit de lutte contre le feu et la fumée |
industr. | fire and smoke control installation | installation de contrôle des fumées et de l'incendie |
min.prod., tech. | fire recording and fire control equipment | installations de détection et d'extinction de l'incendie |
mun.plan., agric. | food and beverage control | contrôle des vivres |
HR | Food Contamination Monitoring and Control | Suivi et maîtrise de la contamination des aliments |
HR | Food Control and Consumer Protection | Contrôle des aliments et protection des consommateurs |
HR | Food Control Management and Policy | Gestion et politiques de contrôle des aliments |
HR | Food Laboratory Quality Assurance and Control | Assurance et contrôle de qualité des laboratoires alimentaires |
econ. | free zones,including bonded warehouses and factories under customs control | les enceintes des zones franches,entrepôts et usines sous contrôle douanier |
agric., el. | fully electronic control and alarm system | dispositif entièrement électronique de commande et d'alarme |
commer., polit. | General Directorate for Fair Trading, Consumer Affairs and Fraud Control | Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes |
stat. | generation dispatch and control | répartition de la production et contrôle |
UN | Global Control System for Non-Proliferation of Missiles and Missile Technologies | système de contrôle mondial de la non-prolifération des missiles et des technologies y relatives |
UN | Global Control System for the Non-Proliferation of Missiles and Missile Technologies | Système de contrôle mondial en vue de la non-prolifération des missiles et des technologies y relatives |
gen. | Green Paper The dual-use export control system of the European Union: ensuring security and competitiveness in a changing world | Livre vert Le système de contrôle des exportations de biens à double usage de l'Union européenne: garantir la sécurité et la compétitivité dans un monde en mutation |
fin. | Guidance document on a common methodology for the assessment of management and control systems in the Member States 2007-2013 programming period | Document de guidance pour une méthodologie commune permettant d'évaluer les systèmes de gestion et de contrôle dans les États membres période de programmation 2007-2013 |
gen. | Guidelines for Command and Control Structure for EU Civilian Operations in Crisis Management | Lignes directrices relatives à une structure de commandement et de contrôle pour les opérations civiles menées par l'UE dans le domaine de la gestion des crises |
UN | Guidelines on conventional arms control/limitation and disarmament, with particular emphasis on consolidation of peace in the context of GA Res. 51/45N | Directives sur la maîtrise et la limitation des armes classiques et le désarmement, l'accent étant mis sur la consolidation de la paix, dans le contexte de la résolution 51/45 N de l'Assemblée générale |
crim.law. | Handbook with recommendations for international police cooperation and measures to prevent and control violence and disturbances in connection with football matches with an international dimension, in which at least one Member State is involved | Manuel contenant des recommandations pour la mise en place, à l'échelle internationale, d'une coopération policière et de mesures visant à prévenir et à maîtriser la violence et les troubles liés aux matches de football revêtant une dimension internationale qui concernent au moins un État membre |
environ., min.prod., oil | Harmonised Mandatory Control System for the Use and Discharge of Chemicals Offshore | Système de contrôle harmonisé et obligatoire de la consommation et des rejets des produits chimiques en offshore |
sec.sys. | Health Insurance and Cost Control Department | Direction des Assurances et des Dépenses de Santé |
patents. | heart pacemaker control apparatus and instruments | appareils et instruments de commande pour stimulateurs cardiaques |
UN, police | Helsinki Institute for Crime Prevention and Control | Institut d' Helsinki pour la prévention du crime et la lutte contre la délinquance |
tech. | homing, remote control and fire control system | système de guidage, de téléguidage et de direction de tir |
tech., mech.eng. | horizontal pre-selective sorter and traffic control | sélecteur et distributeur horizontaux |
gen. | hydraulic controls for machines, motors and engines | commandes hydrauliques pour machines et moteurs |
avia., Canada, law | ID and Access Control System Plan | Plan du système de contrôle des cartes d'identité et de l'accès |
avia., Canada, HR | IM Compliance and Production Control Analyst | analyste, Conformité et contrôle de la production – GI |
gen. | indicator and control panel | tableau d'affichage et de commande |
immigr., transp., avia. | informal working group of airline representatives and representatives of immigration control authorities IATA/CAWG | groupe informel composé de représentants de compagnies aériennes et de représentants des autorités chargées du contrôle de l'immigration IATA/CAWG |
avia., Canada | Information Systems Audit and Control Association | Association des professionnels de la vérification et du contrôle des systèmes d'information |
org.name. | Insect and Pest Control | Lutte contre les insectes et les ravageurs |
gen. | instrumentation and control | instrumentation et commande |
agric. | integrated administration and control system | système intégré de gestion et de contrôle |
agric. | integrated and biological pest control | lutte biologique et intégrée |
gen. | integrated manufacturing planning and control system | projet Impacs |
environ. | Integrated Pollution Prevention and Control | prévention et réduction intégrées de la pollution |
chem. | integrated pollution prevention and control | prévention et réduction intégrées de la pollution |
law, environ. | Integrated Pollution Prevention and Control Directive | directive IPPC |
law, environ. | Integrated Pollution Prevention and Control Directive | directive relative à la prévention et au contrôle intégrés de la pollution |
law, environ. | Integrated Pollution Prevention and Control Directive | directive PRIP |
law, environ. | Integrated Pollution Prevention and Control Directive | directive sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution |
environ. | integrated prevention and control of pollution | prévention et réduction intégrées de la pollution |
UN, police | Inter-Agency Network for Demand Reduction, Drug Control and Crime Prevention | Réseau interinstitutions pour la réduction de la demande, la lutte contre les drogues et la prévention du crime |
avia., Canada, tech. | Interalia NAVAIDs Control and Status PC | ordinateur Interalia pour le contrôle et la surveillance de l’état des aides à la navigation |
UN, ecol. | Intergovernmental Meeting on a Regional Network of Research and Training Centres on Desertification Control | Réunion intergouvernementale en vue de la création d'un réseau régional de centres de recherche et de formation pour la lutte contre la désertification |
nat.sc., environ. | International Association on Water Pollution Research and Control | Association internationale de la recherche sur la pollution des eaux |
environ. | International Association on Water Pollution Research and Control | Association internationale pour la recherche sur la pollution des eaux et sa maîtrise |
nat.sc., environ. | International Association on Water Pollution Research and Control | Association internationale pour la recherche et le contrôle de la pollution des eaux |
nat.sc., agric. | International Organisation for Biological Control of Noxious Animals and Plants | Organisation internationale de lutte biologique |
agric. | International Organisation for Biological Control of Noxious Animals and Plants | Organisation internationale de lutte biologique et intégrée contre les animaux et les plantes nuisibles |
UN, police | International Plan of Action for Crime Prevention and Control | Plan d'action international pour la prévention du crime et la lutte contre la délinquance |
agric., UN | International Red Locust Control Organization for Central and Southern Africa | Organisation internationale de l'Afrique centrale et méridionale contre le criquet nomade |
gen. | inventory control systems and procedures | systèmes et procédures d'inventaire |
econ. | it shall assist ... and .. in exercising their powers of control | elle assiste ... et . dans l'exercice de leur fonction de contrôle |
social.sc. | Joint Follow-up Groups EC-Venezuela, EC-Peru, EC-Ecuador, EC-Colombia, EC-Bolivia on the control of precursors and chemical substances | Groupes mixtes de suivi CE-Venezuela, CE-Pérou, CE-Équateur, CE-Colombie, CE-Bolivie pour le contrôle des précurseurs et des substances chimiques |
agric. | Joint Organisation for the Control of Desert Locust and Bird Pests | Organisation commune de lutte anti-acridienne et de lutte antiaviaire |
agric. | Legal Affairs and Control Division | Division des affaires juridiques et du contrôle |
patents. | lighting-control apparatus and instruments | appareils et instruments de contrôle de l'éclairage |
patents. | lighting-control equipment and systems | équipement et systèmes de contrôle d'éclairage |
commer., polit., agric. | Long-term programme for the use of telematics for Community information systems concerned with imports/exports and the management and financial control of agricultural market organizations- C ooperation in automation of d ata and documentation for imports/ exports and agriculture | CADDIA |
commer., IT | Long-term programme for the use of telematics for Community information systems concerned with imports/exports and the management and financial control of agricultural market organizations- Cooperation in automation of data and documentation for imports/exports and agriculture | Programme à long terme portant sur l'utilisation de la télématique dans les systèmes d'information de la Communauté sur les importations et les exportations ainsi que sur la gestion et le contrôle financier des organisations de marché agricole-Coopération dans l'automatisation des données et de la documentation dans les importations/exportations et l'agriculture |
commer., polit., agric. | Long-term programme for the use of telematics for Community information systems concerned with imports/exports and the management and financial control of agricultural market organizations- C ooperation in automation of d ata and documentation for imports/ exports and agriculture | Coopération dans l'Automatisation des Données et de la Documentation dans les Importations/exportations et l'Agriculture |
gen. | Long-term programme for the use of telematics for Community information systems concerned with imports/exports and the management and financial control of agricultural market organizations- C ooperation in automation of d ata and documentation for imports/ exports and agriculture | Programme à long terme portant sur l'utilisation de la télématique dans les systèmes d'information de la Communauté sur les importations et les exportations ainsi que sur la gestion et le contrôle financier des organisations de marché agricole- |
patents. | loss-control and loss-adjustment services | services de prévention et d'ajustement des pertes |
avia., Canada, tech. | Maintenance Recording and Control Position | poste d’enregistrement et de commande d’entretien |
UN | Malé Declaration on Control and Prevention of Air Pollution and its Likely Transboundary Effects for South Asia | Déclaration de Malé sur la lutte et l'action préventive contre la pollution atmosphérique et ses effets transfrontières probables pour l'Asie du Sud |
fin. | management and control system | système de gestion et de contrôle |
law, fin. | management and internal control systems | système de gestion et de contrôle interne |
environ. | Management Committee on the control of the production and use of substances that deplete the ozone layer | Comité de gestion pour le contrôle de la production et de la consommation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone |
avia., Canada, HR | Manager, Billing Systems and Controls | gestionnaire, Systèmes et contrôles – Facturation |
avia., Canada, HR | Manager, Compliance and Production Control | gestionnaire, Conformité et contrôle de la production |
avia., Canada, HR | Manager, IM Compliance and Production Control | gestionnaire, Conformité et contrôle de la production – GI |
avia., Canada, HR | Manager, IM Contracting, Compliance and Production Control | gestionnaire, Contrats, conformité et contrôle de la production – GI |
avia., Canada, HR | Manager, Production Change and Control | gestionnaire, Contrôle et changements liés à la production |
avia., Canada, HR | Manager, Project Planning and Control | gestionnaire, Planification et contrôle de projets |
avia., Canada, HR | Manager, Telecommunications Projects and National Systems Control Centre | gestionnaire, Projets de télécommunications et NSCC |
avia., Canada, HR | Manager, Telecommunications Projects and National Systems Control Centre | gestionnaire, Projets de télécommunications et Centre de contrôle des systèmes nationaux |
avia., Canada, sec.sys. | Manual of Emergency Evacuation Procedures and Provision of Services for Moncton Area Control Centre | Manuel des procédures d'évacuation d'urgence et prestation des services à l'ACC de Moncton |
avia., Canada, sec.sys. | Manual of Emergency Evacuation Procedures and Provision of Services for Moncton Area Control Centre | Manuel des procédures d'évacuation d'urgence et prestation des services au Centre de contrôle régional de Moncton |
law, stat. | methods of measurement and metrological control | méthodes de contrôle métrologique CEE |
HR | Migratory Pests Management and Control | Gestion et maîtrise des organismes nuisibles migrateurs |
HR | Migratory Pests Management and Control | Contrôle des organismes nuisibles migrateurs et lutte contre ceux-ci |
environ., fish.farm., UN | monitoring, control and surveillance | suivi, contrôle et surveillance |
gen. | multi-modal junction safety and control | sécurité et régulation de la circulation aux passages à niveau |
gen. | multimodal junction safety and control | sécurité et régulation de la circulation aux passages à niveau |
gen. | multimodal junction safety and control | sécurité et commande d'intersection multimodale |
gen. | multi-modal junction safety and control | sécurité et commande d'intersection multimodale |
avia., Canada, tech. | Multipurpose Control and Display Unit | Unité d’affichage et de contrôle multifonction |
gen. | Nairobi Protocol for the Prevention, Control and Reduction of SALW in the Great Lakes Region and the Horn of Africa. | Protocole de Nairobi pour la prévention, le contrôle et la réduction des armes légères et de petit calibre dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique |
UN, weap. | Nairobi Protocol for the Prevention, Control and Reduction of Small Arms and Light Weapons in the Great Lakes Region and the Horn of Africa 2004 | Protocole de Nairobi pour la prévention, le contrôle et la réduction des armes légères et de petit calibre dans la région des Grands Lacs |
avia., Canada | National Network Control and Monitoring Centre | Centre national de surveillance et de contrôle des réseaux |
gen. | NATO Consultation, Command and Control Agency | Agence des C3 de l'OTAN |
gen. | NATO Consultation, Command and Control Agency | Agence de consultation, de commandement et de contrôle de l'OTAN |
gen. | NATO Consultation, Command and Control Board | Bureau de l'OTAN pour la consultation, le commandement et la conduite des opérations |
gen. | NATO Control and Reporting System | Réseau de détection et de contrôle |
UN, ecol. | Near East Network on Arid Land, Forest Restoration and Desertification Control | réseau proche-oriental pour l'amélioration des zones arides, le reboisement et la lutte contre la désertification |
UN, police | network of United Nations national correspondents in the field of crime prevention and control | réseau de correspondants nationaux des Nations Unies dans le domaine de la prévention du crime et de la lutte contre la criminalité |
gen. | noise and vibration control | lutte contre le bruit et les vibrations |
avia., Canada | Noise Control and Hearing Conservation Directives | Directives sur la lutte contre le bruit et la protection de l’ouïe |
gen. | Non-nuclear Arms Control and Disarmament Section | Bureau du controle des armements non nucleaires et du desarmement |
UN | non-proliferation, arms control and disarmament | non prolifération, maitrîse/limitation des armements et désarmement |
UN | non-proliferation, arms control and disarmament | non prolifération, maitrîse limitation des armements et désarmement |
avia., Canada | Northern Control Area FL 230 and above | région de contrôle du Nord FL 230 et au-dessus |
gen. | Nuclear Arms Control and Disarmament Section | Bureau du controle des armements nucleaires et du desarmement |
account., energ.ind., nucl.phys. | nuclear materials accountancy and control | comptabilité et contrôle des matières nucléaires |
mil., logist. | nuclear, radiological, biological and chemical contamination control | lutte contre la contamination nucléaire, radiologique, biologique et chimique |
avia., Canada, HR | Occupational Safety, Health and Loss Control Program | Programme de santé et sécurité au travail et de contrôle des pertes |
UN, police | Office for Drug Control and Crime Prevention superseded | Office pour le contrôle des drogues et la prévention du crime |
law, health., UN | Office for Drug Control and Crime Prevention | Bureau pour le contrôle des drogues et la prévention du crime |
med. | Office for Veterinary and Plant-Health Inspection and Control | Office d'inspection vétérinaire et phytosanitaire |
agric. | Office of Information Control and Promotion of Forestry Species | Office de Contrôle d'Information et de Promotion des espèces forestières |
fin., UN | Office of Internal Audit, Inspection and Management Control | Bureau de la vérification intérieure des comptes, de l'inspection et du contrôle de la gestion |
patents. | official hall-marks indicating control and warranty | poinçons officiels de contrôle |
patents. | official hall-marks indicating control and warranty | poinçons officiels de garantie |
patents. | official hallmarks indicating control and warranty | poinçons officiels de contrôle et de garantie |
patents. | official sign indicating control and warranty | signe officiel de contrôle ou garantie |
patents. | official sign indicating control and warranty | signe officiel de contrôle et garantie |
min.prod., tech. | oil discharge monitoring and control systems | dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures |
UN | Open-ended Ad Hoc Committee for the Implementation of the Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and Other Wastes and their Disposal | Comité spécial à composition non limitée pour l'application de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et d'autres déchets et de leur élimination |
avia., Canada | Operations Planning, Analysis, Control and Evaluation System | Système de planification, d’analyse, de contrôle et d’évaluation des opérations |
nat.res. | outlet channel installation and control | installation de régulation d'une émission |
fin. | planning and control of export sales | planification et suivi des ventes à l'exportation |
gen. | pneumatic controls for machines, motors and engines | commandes pneumatiques pour machines et moteurs |
fin., industr. | Polish Committee for Standardisation, Measures and Quality Control | comité polonais de normalisation, de contrôle des mesures et de la qualité |
law | political and administrative control | contrôle politique et administratif |
gen. | political control and strategic management | contrôle politique et direction stratégique |
stat. | pollution abatement and control expenditure | dépenses de lutte contre la pollution |
environ. | Pollution Prevention and Control Group | Groupe sur la prévention et le contrôle de la pollution |
avia., Canada | Position Audio and Control module | module PAC |
avia., Canada | Position Audio and Control module | module audio et de commande de position |
gen. | prevention and control of bush fires and deforestation | prévention et lutte contre les feux de brousse et le déboisement |
gen. | prevention and control of water pollution | prévention de la pollution des eaux |
gen. | Primary and secondary pollution control processes | procédés primaires et secondaires de lutte contre la pollution |
gen. | process and production control | contrôle de processus et de production |
avia., Canada, IT | Production Change and Control | Contrôle et changements liés à la production |
UN | Programming and Processing Control Section | Section programmation et contrôle des documents |
UN, police | Progress report on United Nations activities in crime prevention and control | Rapport sur l'état d'avancement des travaux de l'Organisation des Nations Unies concernant la prévention du crime et la lutte contre la délinquance |
avia., Canada, HR | Project Control and Reporting Officer | agent de contrôle des projets et des rapports |
avia., Canada, HR | Project Engineer, RVR and ILS Control Systems | ingénieur de projet, Systèmes de contrôle RVR et ILS |
avia., Canada, IT | Project Planning and Control | Planification et contrôle de projets |
econ., market. | property and capital control accounting/manager | contrôle comptable des immo- bilisations/directeur du |
environ. | Proposal for a Council Regulation EEC on the supervision and control of shipments of waste within,into and out of the European Community COM (90)415 final | Proposition de règlementCEEdu Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur,à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenneCOM(90)415 final |
gen. | Protocol Bringing under International Control Drugs outside the Scope of the Convention of 13 July 1931 for Limiting the Manufacture and Regulating the Distribution of Narcotic Drugs, as amended by the Protocol signed at Lake Success on 11 December 1946 | Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success le 11 décembre 1946 |
gen. | Protocol concerning frontier controls and policing, cooperation in criminal justice, public safety and mutual assistance relating to the Channel fixed link | Protocole relatif aux contrôles frontaliers et à la police, à la coopération judiciaire en matière pénale, à la sécurité civile et à l'assistance mutuelle concernant la liaison fixe trans-Manche |
gen. | Protocol concerning the Abolition of Controls and Formalities at the Internal Frontiers of Benelux and concerning the Removal of Restraints on the Free Movement of Persons, Goods, Capital and Services | Tractatenblad 1969 no.126 |
h.rghts.act. | Protocol No. 14 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, amending the control system of the Convention | Protocole nº 14 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention |
h.rghts.act. | Protocol No 11 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, restructuring the control machinery established thereby | Protocole nº 11 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, portant restructuration du mécanisme de contrôle établi par la Convention |
law, fin. | public financial management and control law | loi relative à la gestion des finances publiques et au contrôle financier |
avia., Canada, tech. | Radio Control and Monitoring System | Système de surveillance et de contrôle radio |
gen. | Recommendation concerning Control of Harmful Noise in Crew Accommodation and Working Spaces on Board Ship | Recommandation concernant la lutte contre les bruits nocifs dans les locaux de l'équipage et dans les postes de travail à bord des navires |
gen. | Regional Arms Control Verification and Implementation Assistance Centre | Centre régional de vérification et d'assistance à la mise en œuvre en matière de contrôle des armes |
UN | Regional Conference on Water Demand Management and Pollution Control | Conférence régionale sur la gestion de la demande d'eau et la lutte contre la pollution |
UN, ecol. | Regional Network of Research and Training Centres on Desertification Control in Asia and the Pacific | Réseau régional de centres de recherche et de formation pour la lutte contre la désertification en Asie et dans le Pacifique |
gen. | regulation and control of the reactor | contrôle et réglage du réacteur |
gen. | Regulation laying down the rules and general principles concerning mechanisms for control by Member States of the Commission's exercise of implementing powers | règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission |
gen. | Regulation laying down the rules and general principles concerning mechanisms for control by Member States of the Commission's exercise of implementing powers | règlement comitologie |
econ. | regulatory and administrative control | contrôle réglementaire et administratif |
avia., Canada, tech. | Remote Control and Monitoring Interface | interface de contrôle et de surveillance à distance |
avia., Canada, tech. | Remote Control and Monitoring System | Système de contrôle et de surveillance à distance |
patents. | remote control apparatus and instruments | appareils et instruments de commande à distance |
avia., Canada, tech. | remote monitoring and control equipment | équipement de contrôle et de surveillance à distance |
avia., Canada, tech. | remote monitoring and control unit | unité de contrôle et de surveillance à distance |
avia., Canada | Remote Site Control and Data Interface | interface télécommandée de contrôle et de données de l’emplacement |
avia., Canada, tech. | Remote Transceiver Control and Monitoring | contrôle et surveillance d’émetteur-récepteur à distance |
life.sc., construct. | reservoir regulation by combining maximum beneficial use and control of design flood | régulation de réservoir avec usage profitable maximum et maîtrise de la crue nominale |
UN | Review Conference on the Set of Multilaterally Agreed Equitable Principles and Rules for the Control of Restrictive Business Practices | Conférence de révision de l'ensemble de principes et de règles équitables convenus au niveau multilatéral pour le contrôle des pratiques commerciales restrictives |
avia., Canada | RU Control and Interrogation Scheduler | contrôle de la RU et planificateur d’interrogations |
UN, weap. | SADC Protocol on the Control of Firearms, Ammunition and other related materials | Protocole sur le contrôle des armes à feu, les munitions et matériels connexes |
gen. | safeguards and control system | système de contrôle |
industr. | safety-related measurement, control and regulation | dispositif de mesure, de contrôle et de régulation jouant un rôle en matière de sécurité |
avia., Canada, HR | Scheduling and Cost Control Project Management | Ordonnancement et contrôle des coûts (Gestion de projets) |
law | Section for Arms Control and Nuclear Affairs | Section de la politique du désarmement et des questions nucléaires |
avia., Canada | security control of air traffic and air navigational aids | contrôle de la circulation aérienne et des aides à la navigation aérienne aux fins de la sécurité nationale |
avia., Canada, HR | Senior Manager, IM Contracting, Compliance and Production Control | gestionnaire principal, Contrats, conformité et contrôle de la production – GI |
tech., mech.eng. | sequence starting and control device | appareillage d'asservissement et de contrôle |
fin. | Set of multilaterally agreed equitable principles and rules for the control of restrictive business practices | Ensemble de principes et de règles équitables convenus au niveau multilatéral pour le contrôle des pratiques commerciales restrictives |
railw., sec.sys. | signalman's control and display system | module interface "exploitant" |
gen. | simulators for the steering and control of vehicles | simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules |
UN | Small Arms Transparency and Control Regime in Africa | Régime de transparence et de contrôle des armes légères en Afrique |
avia., Canada | snow and ice control | déneigement et déglaçage |
gen. | South Eastern and Eastern Europe Clearinghouse for the Control of Small Arms and Light Weapons | centre régional pour l'Europe du Sud-Est d'échange d'informations pour la réduction des armes légères |
UN, weap. | South Eastern and Eastern European Clearinghouse for the Control of SALW | Centre régional d’information d’Europe du Sud-Est et d’Europe orientale pour le contrôle des ALPC (SEESAC) |
gen. | South Eastern Europe Clearinghouse for the Control of Small Arms and Light Weapons | centre régional pour l'Europe du Sud-Est d'échange d'informations pour la réduction des armes légères |
agric. | sowing and weed control treatment in one single operation | désherbage en cours de semis |
law | Special Committee on Alliance Strategy and Arms Control | Comité spécial sur la stratégie de l'Alliance et la maîtrise des armements |
construct. | starting and control device | stabilisateur |
construct. | starting and control device | appareil de démarrage et de réglage |
construct. | starting-and-control devices | appareillage de démarrage et de contrôle |
construct. | starting-and-control devices | appareillage de démarrage et de réglage |
energ.ind., el., nucl.phys. | State system of accounting for and control of nuclear material | Système national de comptabilité et de contrôle des matières nucléaires |
energ.ind., el., nucl.phys. | State System of Accounting for and Control of Nuclear Material | Système national de comptabilité et de contrôle des matières nucléaires |
gen. | strata control and stability of ground | contrôle des épontes et stabilité du terrain |
busin., labor.org. | structure of ownership and control | structure de propriété et de contrôle |
ed., IT | studio control and communication | contrôle et communication en studio |
UN, police | Sub-Committee of the Committee on Crime Prevention and Control | Sous-Comité du Comité pour la prévention du crime et la lutte contre la délinquance |
gen. | Subgroup on Establishment, Planning and Control of Urban Retail Outlets | Sous-groupe " Urbanisation et implantation commerciales " |
environ. | supervision and control of shipments of waste | surveillance et contrôle des transferts de déchets |
environ. | supervision and control within the European Community of the transfrontier shipment of hazardous waste | surveillance et contrôle dans la Communauté des transferts transfrontaliers de déchets dangereux |
avia., Canada | Surface Movement Guidance and Control System | Système de guidage et de contrôle de la circulation de surface |
law | surveillance and emergency controls | système de surveillance et d'alerte |
gen. | switch gear and control gear | appareillage |
gen. | switches: control, isolating and micro | interrupteurs de contrôle, d'isolement et miniatures |
avia., Canada, tech. | System Management and Application Control – Installer | Programme d’installation – gestion du système et contrôle d’application |
fin. | system of supervision and control | système de surveillance et de contrôle |
railw. | tactile signs and'tactile controls | "panneaux tactiles" et "commandes tactiles" |
gen. | Task Force for the rationalisation and modernisation of audit and control procedures | Task-force "Rationalisation et modernisation de l'audit interne et contrôle" |
UN, AIDS. | Task Force on Malaria Prevention and Control | Groupe spécial sur la prévention et la lutte antipaludiques |
avia., Canada, tech. | Technical Control and Monitoring System | Système de commande et de surveillance technique |
UN | Technical Cooperation Trust Fund for Control of Environmental Health Hazards and Promotion of Chemical Safety | Fonds d'affectation spéciale coopération technique pour lutter contre les risques d'insalubrité du milieu et de promouvoir sécurité des substances chimiques |
avia., Canada, tech. | Technical Monitoring and Control System | Système de surveillance et de contrôle techniques |
avia., Canada, tech. | Terminal Radar and Control System | Système de radar terminal et de contrôle |
med. | test with positive and negative control corpuscles | test avec globules témoins positifs et négatifs |
account., nucl.phys. | the Community's system of accounting for and control of nuclear material | système de comptabilite et de controle des matières de la Communauté |
law | the control of commitment and payment of all expenditure | le contrôle de l'engagement et du paiement des dépenses |
law | the control of the existence and recovery of all revenue | le contrôle de la constatation et du recouvrement des recettes |
law | the nature and means of control | la nature et le moyen du contrôle |
crim.law. | The Prevention and Control of Organised Crime: A European Union Strategy for the beginning of the new Millennium | Prévention et contrôle de la criminalité organisée: une stratégie de l'Union européenne pour le début du prochain millénaire |
fin. | the preventive control of large-scale mergers and take-over bids | le contrôle préventif des grandes concentrations et des offres publiques d'achat |
UN, polit. | Tokyo Declaration on Enhanced Regional Cooperation for Drug Abuse Control in Asia and the Pacific | Déclaration de Tokyo sur l'élargissement de la coopération régionale dans le domaine de la lutte contre l'abus des drogues en Asie et dans le Pacifique |
gen. | tracking, telemetry and control station | station PTC |
gen. | Trade Control and Expert System | système TRACES |
econ. | transition of state-owned enterprises to private ownership and control | passage d'entreprises d'Etat à la propriété et au contrôle privés |
gen. | Transitional Arrangements relating to the Economic and Control Rules of the International Cocoa Agreement 1980 | Dispositions transitoires relatives au règlement économique et aux règles de contrôle de l'Accord international de 1980 sur le cacao |
UN | Trust Fund for the Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal | Fonds d'affectation spéciale pour la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements de déchets dangereux et leur élimination |
UN | Trust Fund to Assist Developing Countries and Other Countries in Need of Technical Assistance in the Implementation of the Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and Their Disposal | Fonds d'affectation spéciale pour l'assistance aux pays en développement et autres pays nécessitant une assistance technique pour appliquer les dispositions de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination |
UN, police | Under-Secretary-General, Director General of the United Nations Office at Vienna and Executive Director of the United Nations Office for Drug Control and Crime Prevention | Secrétaire général adjoint, Directeur général de l'Office des Nations Unies à Vienne et Directeur exécutif du Bureau pour le contrôle des drogues et la prévention du crime |
insur. | underwriting and claims control clause | clause de contrôle des sinistres et de la souscription |
gen. | unified command and control | commandement et contrôle unifiés |
environ. | Unified National System for Observation, Control and Information on the Environment's State | système national unifié d'observation, de contrôle et d'information concernant l'état de l'environnement |
UN, police | United Nations Convention on Crime Prevention and Control | Convention des Nations Unies sur la prévention du crime et la lutte contre la délinquance |
UN, police | United Nations network of government-appointed national correspondents in the field of crime prevention and control | Réseau de correspondants nationaux de l'ONU désignés par les gouvernements dans le domaine de la prévention du crime et de la lutte contre la délinquance |
UN, afghan. | United Nations Office for Drug Control and Crime Prevention | Bureau pour le contrôle des drogues et la prévention du crime |
CNC, meas.inst. | up, down and stop control | commande semiautomatique |
gen. | urban traffic management and control | contrôle et gestion du trafic urbain |
gen. | urban traffic management and control system | système de contrôle et gestion du trafic urbain |
gen. | usage monitoring and control system | système de contrôle du nombre de cycles |
avia., Canada, tech. | VCS Monitoring and Control Position | position de surveillance et de contrôle VCS |
avia., Canada, tech. | VCS Monitoring and Control Position | position de surveillance et de contrôle du système de communication vocale |
avia., Canada, tech. | Vocal Communication System Monitoring and Control Position | position de surveillance et de contrôle VCS |
avia., Canada, tech. | Vocal Communication System Monitoring and Control Position | position de surveillance et de contrôle du système de communication vocale |
avia., Canada, tech. | Voice Switching and Control System | Système de commutation et de commande vocales |
environ. | Voivodship Environmental Testing and Control Centre | voïvodie d'essai et de contrôle de l'environnement |
environ. | Voivodship Environmental Testing and Control Centre | centre provincial d'essai et de contrôle de l'environnement |
account. | warehousing and production control system | système de suivi des stocks de la production |
commer., polit. | Wassenaar Arrangement on Export Controls for Conventional Arms and Dual-Use Goods and Technologies | Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage |
UN, afghan. | Wassenaar Arrangement on Export Controls for Conventional Arms and Dual-Use Goods and Technologies | Arrangement de Wassenaar sur le contrôle des exportations d'armements et de biens et technologies à double usage |
commer., polit. | Wassenaar Arrangement on Export Controls for Conventional Arms and Dual-Use Goods and Technologies | Arrangement de Wassenaar sur les contrôles à l'exportation pour les armes conventionnelles et les biens et technologies à double usage |
commer., polit. | Wassenaar Arrangement on Export Controls for Conventional Arms and Dual-Use Goods and Technologies | Arrangement de Wassenaar |
law, health., transp. | Working Group on International River Navigation and Drug Control | Groupe de travail sur la navigation fluviale internationale et le contrôle des stupéfiants |
fin., agric. | Working Party on Agriculture, Budgets and Budgetary Control | Groupe de travail "Agriculture/Budgets/Contrôle budgétaire" |
fin. | Working Party on Budgets and Budgetary Control | Groupe de travail "Budget et contrôle budgétaire" |
gen. | Working Party on Global Disarmament and Arms Control Space | groupe "Désarmement global et maîtrise des armements" Espace |
gen. | Working Party on Improvements in the Control and Management of the Milkmarket | Groupe de Travail "Amélioration du contrôle et de la gestion sur le marché du lait" |
gen. | Working Party on Noise Control in the Iron and Steel Industry | Groupe de travail " Lutte contre le bruit en sidérurgie " |
UN, ecol. | Workshop on the Use of Space Techniques for Monitoring and Control of Desert Environments | Atelier sur l'application des techniques spatiales à l'observation des milieux dèsertiques et à la lutte contre la désertification |
med. | World Federation of Associations of Clinical Toxicology Centres and Poison Control Centres | Fédération mondiale des Associations des Centres de Toxicologie et des Centres anti-poison |
gen. | Worldwide Military Command and Control System | système mondial de commandement et de contrôle militaire |