autre que – phrases

Terms for subject Patents containing autre que | all forms | in specified order only

French	English
appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	amusement apparatus other than for use with television receivers
articles en cuir et en imitations du cuir, à savoir sacs et autres étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ainsi que petits articles en cuir, en particulier bourses, portefeuilles, étuis pour clés	goods of leather and imitations of leather, namely bags and other containers not designed to contain any particular object, as well as small leather goods, especially purses, pocket wallets, key wallets
autres que les drapeaux	other than flags
désodorisants autres qu'à usage personnel	deodorants other than for personal use
instruments agricoles autres que ceux actionnés	agricultural implements other than hand-operated
jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	electronic games other than for use with television receivers
jeux électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	electronic games and amusement apparatus other than for use with television receivers
machines et machines-outils, moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs	machines and machine tools, motors and engines except for land vehicles, machine coupling and transmission components except for land vehicles, agricultural implements other than hand-operated, incubators for eggs
métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire	precious metals and their alloys other than for dental
pour autant qu'il n'existe de juridiction compétente dans aucun autre Etat contractant	in so far as the courts of no other Contracting State have jurisdiction

Get short URL