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Terms for subject Patents containing with | all forms | exact matches only
EnglishFrench
to agree with personsse déclarer d'accord avec
to agree with personsse rallier à l'opinion de
to agree with personsêtre du même avis que
Agreement with the International Patent Institute laying down the procedures for its collaboration with the European Patent OfficeAccord avec l'Institut international des brevets fixant les modalités de sa collaboration avec l'Office européen des brevets
all business with the Patent Office should be transacted in writingtoutes les affaires avec l’Office des brevets seront arrangées par écrit
all business with the Patent Office should be transacted in writingtoutes les affaires avec l’Office des brevets seront arrangées en écriture
all separate problems shall be dealt with in a single decisiontous les problèmes séparés seront traités dans une décision unique
amusement apparatus adapted for use with televisionappareils de jeux adaptés pour être utilisés avec un récepteur de télévision
amusement apparatus for use with a television screen or video monitorappareils de jeux conçus pour être utilisés avec un écran de télévision ou un moniteur vidéo
amusement apparatus other than for use with television receiversappareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision
analogy with a licenceanalogie avec une licence
apparatus and instruments for use with computersappareils et instruments à utiliser avec des ordinateurs
apparatus for use with computersappareils à utiliser avec des ordinateurs
assignment with restrictioncession avec restrictions
attended withjoint à
attended withallié à
automation consultancy and consultancy with regard to the choice of computer hardware and softwareconseils en automatisation et pour le choix de matériel et logiciel informatiques
beverages with a coffee, cocoa or chocolate baseboissons à base de café, de cacao ou de chocolat
to bring into accordance withrendre d'accord avec
to bring into accordance withmettre d'accord avec
cassettes and cartridges all for use with, or containing, video and sound recordingscassettes et cartouches pour ou contenant des enregistrements vidéo ou sonores
causality of features of an intermediate product for effects with the final productcausalité des caractéristiques d’un produit intermédiaire pour des effets sur le produit final
certain decisions shall be dealt with directly by the Paris Court of Appealla Cour d’appel de Paris connaît directement de certain recours
charged with the implementationchargé de la mise en oeuvre
cleaning apparatus included in this class for use with apparatus for recording or reproducing audio, video orappareils de nettoyage compris dans cette classe pour appareils d'enregistrement ou de reproduction audio, vidéo ou de données
to coincide withcoïncider avec
communicate objections against a patent with the patent officefaire connaître à l’office de brevets des réclamations contre un brevet
compatibility with Community lawcompatibilité avec le droit communautaire
compatible with fair practiceconforme aux bons usages
compliance with formalitiesaccomplissement des formalités
comply withobéir à
comply withexécuter
comply with a rulesatisfaire à une instruction
to comply with the requirement of unity of invention/inventive unitysatisfaire à l'exigence concernant l'unité d'invention
comply with the rules of implementationse conformer aux modalités d’exécution
comply with the rules of implementationsatisfaire aux modalités d’exécution
complying with the formal requirementsconforme aux prescriptions relatives aux modalités
computer games for use with televisionsjeux informatiques à utiliser avec un poste de télévision
cumulation with national registered designsle cumul avec des dessins et modèles nationaux déposés
current account held with the Officecompte courant ouvert auprès de l'Office
data carriers equipped with programssupports de données avec programmes
data carriers with computer programssupports d'enregistrement fonctionnant avec des programmes d'ordinateur
dealing with Community trade marks as national trade marksassimilation de la marque communautaire à la marque d'un Etat membre
dealing with the Community patent as a national patentassimilation du brevet communautaire à un brevet national
division dealing with preliminary examinationsection des examens préalables
edible oils and fats, including preserves with a meat, fish, poultry or game basehuiles et graisses comestibles, y compris les conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier
electronic amusement apparatus adapted for use with liquid-crystal displaysappareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec des écrans d'affichage à cristaux liquides
electronic amusement apparatus adapted for use with television receiversappareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision
electronic and electromechanical apparatus, all for use with computersappareils électroniques et électromécaniques, tous pour ordinateurs
electronic and electromechanical peripheral apparatus, all for use with computerspériphériques électroniques et électromécaniques pour ordinateurs
electronic apparatus for use with computersappareils électroniques pour ordinateurs
electronic games and amusement apparatus other than for use with television receiversjeux électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision
electronic games apparatus for use with television receiversappareils pour jeux électroniques à utiliser avec des postes de télévision
electronic games apparatus for use with television receivers or with video monitorsappareils pour jeux électroniques à utiliser avec des postes de télévision ou des moniteurs vidéo
electronic games other than for use with television receiversjeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision
encoded or magnetic cards for use with computerscartes encodées ou magnétiques à utiliser avec des ordinateurs
estimate the patented part in connection with the whole applianceestimer la partie brevetée avec l’ensemble de l’appareil
European patent with unitary effectbrevet européen à effet unitaire
failure to comply with such requirementsne pas satisfaire à ces exigences
film clips within cassettes used with hand-held viewers or projectorschargeurs de films en cassettes pour visionneuses ou projecteurs portables
furnish with smth.pourvoir de qc
furnish with smth.munir de qc
game machines, video game machines, home video game machines and amusement apparatus all for use with television receiversmachines de jeux, machines de jeux vidéo, machines de jeux vidéo et appareils de divertissement personnels conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision
games adapted for use with dot matrix liquid-crystal displaysjeux adaptés pour utilisation avec des afficheurs à cristaux liquides à matrice de points
games adapted for use with television receiversjeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision
games and apparatus for games for use with a television screen or video monitorjeux et appareils de jeux à utiliser avec un écran de télévision ou un moniteur vidéo
games cartridges for use with electronic games apparatuscassettes de jeux pour appareils de jeux électroniques
identity of the applicant of the main patent with the applicant of the patent of additionidentité du demandeur du brevet et du demandeur du certificat d’addition
in accordance with the provisions of the lawconformément aux dispositions de la loi
in association with the National Administrationen liaison avec l’Administration nationale
invest smb. with a public officerevêtir qn d’une fonction officielle
leasing and rental services in connection with telecommunications apparatus and equipmentservices de location liés aux appareils et équipements de télécommunications
to lodge an appeal with a courtformer un recours devant un tribunal
magnetic and optical carriers provided with pre-recorded sound, images, graphics, text, data, programs andsupports magnétiques et optiques fournis avec son, images, graphiques, textes, données, programmes et informations préenregistrés
manuals for use with computer softwaremanuels d'utilisation pour logiciels informatiques
manuals sold as a unit with computer softwaremanuels vendus sous forme d'ensemble avec des logiciels
mayonnaise with picklesmayonnaise aux pickles
metal candle holders with handlessupports métalliques pour bougies munis de poignées
monitoring and editing apparatus, all for use with the aforesaid goodsappareils de suivi et d'édition, tous à utiliser avec les produits précités
musical composition with or without wordscomposition musicale avec ou sans paroles
person dealing with the propagation of plantspersonne s’occupant de la propagation des végétaux
Power to dismiss shall lie with the CouncilLe pouvoir de révocation appartient au Conseil.
pre-recorded software for use with interactive electronic apparatus, games apparatus or amusement apparatuslogiciels préenregistrés pour appareils électroniques interactifs, appareils de jeux et appareils de divertissements
printed matter, particularly books, manuals and brochures with regard to automationproduits de l'imprimerie, en particulier livres, manuels et brochures concernant l'automatisation
printers for use with computersimprimantes pour ordinateurs
product put on the market by the proprietor of a national patent ... who has economic connections with the proprietor of the patent referred to in paragraph 1produit mis dans le commerce par le titulaire d'un brevet national ... qui est économiquement lié au titulaire du brevet visé au par. 1
provide with smth.pourvoir de qc
provide with smth.munir de qc
provided withpourvu de
regulations of dealing with affairsrèglement de fonctionnement
relationship with the Community legal orderrapport avec l'ordre juridique communautaire
removal of the cause of non-compliance with the time limitcessation de l'empêchement
rental of sound recordings, video recordings or of game cartridges for use with electronic game apparatuslocation d'enregistrement sonores ou vidéo, ou de cartouches de jeux pour utilisation avec des appareils de jeux électroniques
rules of dealing with affairsrèglement de fonctionnement
semi-conductor memory devices incorporated into cassettes for use with the aforesaid goodsdispositifs de mémoire à semi-conducteurs incorporés dans des cassettes à utiliser avec les produits précités
signs which have lost their original significance in connection with a certain articledésignations qui ont perdu leur sens primitif par rapport au produit
solutions for use with contact lensessolutions pour verres de contact
supply authorities with data from the filescommuniquer aux autorités des renseignements tirés des dossiers
supply with smth.pourvoir de qc
supply with smth.munir de qc
suspension of an infringement litigation with regard to a copending action for revocationsuspension d’une affaire en contrefaçon à cause d’une action pendante en nullité
telecommunications, in particular electronic information and communication services with data-processing support for general and closed groups of userstélécommunications, en particulier services de communication et d'information électroniques avec support de traitement des données pour groupes d'utilisateurs ouverts
the claims are to conform with the disclosure of the inventionles revendications doivent être conformes à la révélation de l’idée inventive
the request may be filed with the patent officela requête peut être présentée à l’office des brevets
the Select Committee shall exercise disciplinary authority over the employees appointed in accordance with paragraph 1le Comité restreint exerce le pouvoir disciplinaire sur les agents nommés conformément au paragraphe 1
the specification shall conclude with claimsla description doit être terminée par des revendications
the wording complies with Article 4 of the Paris Conventionla rédaction est conforme à l’Article 4 de la Convention de Paris
thinners for use with the aforesaid correction fluids, all included in International Class 16diluants pour les correcteurs liquides précités, tous compris dans la classe internationale 16
to act with maliceagir avec malveillance
to act with maliceagir méchamment
toys, games and playthings, namely, toy action figures and accessories, toy vehicles, action play sets sold as a unit for creative play activities, toy environments for use with action figuresjeux et jouets, à savoir figurines d'action et accessoires, véhicules-jouets, kits de jeu d'action vendus sous forme d'ensemble pour des activités ludiques créatives, décors pour figurines d'action
trademark analogous with another onemarque analogue à une autre
video-game machines, home video-game machines and hand-held video-game machines, none being for use with television receiversmachines de jeux vidéo, appareils de jeux vidéo personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s'utilisant pas avec un récepteur de télévision
with closed doorsà huis clos
with full validityde plein droit
with or without actual distraintavec ou sans saisie réelle
with regard topour
with regard toà l’égard de
with regard to the imported productà l’égard du produit introduit
with regard/a view toen vue de
with reservation of my rightssous la réserve de mes droits
with respect topar rapport à
with respect topour
with respect toà l’égard de
with the agreement ofavec l'accord de
with the power of substitutionavec la faculté de substituer
writing paper with matching envelopespapier à lettre avec enveloppes assorties