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| Community action programme to combat environmental pollution by cadmium | Programme d'action communautaire contre la pollution de l'environnement par le cadmium |
| Community programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development | programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement soutenable |
| Community programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development | programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable |
| European Community Programme of Policy and Action in relation to the Environment and Sustainable Development "Towards sustainability" | Programme communautaire de politique et d'action pour l'environnement et le développement durable et respectueux de l'environnement "Vers un développement soutenable" |
| Fifth European Community programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development | programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable "Vers un développement soutenable" |
| Fifth European Community programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development | Cinquième programme communautaire de politique et d'action pour l'environnement et de développement durable et respectueux de l'environnement |
| four-year development programme 1994-1997 relating to the environmental component of Community statistics | programme de développement quadriennal 1994-1997 relatif à la composante environnementale des statistiques communautaires |
| General Union Environment Action Programme to 2020 "Living well, within the limits of our planet" | programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 "Bien vivre, dans les limites de notre planète" |
| General Union Environment Action Programme to 2020 "Living well, within the limits of our planet" | 7e programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 "Bien vivre, dans les limites de notre planète" |
| Multiannual programme of technological action to promote the clean and efficient use of solid fuels | Programme pluriannuel d'actions technologiques visant à promouvoir l'utilisation propre et efficace des combustibles solides |
| Programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development | programme "Vers un développement durable" |
| Programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development | Programme de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable |
| Protocol on Claims, Legal Proceedings and Indemnification to the Framework agreement on a Multilateral Nuclear Environmental Programme in the Russian Federation | Protocole à l'Accord-cadre pour un Programme multilatéral environnemental dans le domaine nucléaire en Fédération de Russie concernant les actions en justice, les procédures judiciaires et l'indemnisation |
| Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on Long-term Financing of the Cooperative Programme for Monitoring and Evaluation of the Long-range Transmission of Air Pollutants in Europe EMEP | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif au financement à long terme du programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe EMEP |
| special action programme to clean up the coastal areas | programme d'action spéciale de nettoyage des zones côtières |
| 7th Environment Action Programme to 2020 - "Living well, within the limits of our planet" | programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 "Bien vivre, dans les limites de notre planète" |
| 7th Environment Action Programme to 2020 - "Living well, within the limits of our planet" | 7e programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 "Bien vivre, dans les limites de notre planète" |
